Arrêt de la Cour d’appel A-Dura France-2 Karsenty


appelant ENDERLIN Charles Partie civile, non appelant, comparant Société NATIONALE DE TELEVISION France 2 Partie civile, non appelant Domiciliée 7 Esplanade Henri de France 75097 PARIS Cedex 15 assistée et représentée par Maître Bénédicte AMBLARD, avocate au barreau
Ordonnance 93-027 du 30 mars 1993 portant sur le droit d'auteur, les droits voisins et les expressions du folklore


Vu la Constitution; Vu l'acte fondamental n° I/CN du 30 juillet 1991, portant statuts de la conférence nationale; Vu l'acte n° III/CN du 9 août 1991,. proclamant les attributs de la souveraineté de la conférence nationale; Vu l'acte n° XXI/CN du 29 octobre 1991, portant organisation
La physique depuis vingt ans/Les grains d'électricité et la dynamique électromagnétique


Je me propose de vous rappeler ce soir quels progrès ont été réalisés depuis quinze ans dans la compréhension des phénomènes électromagnétiques et optiques, grâce à la découverte de la structure corpusculaire de l’électricité. Nous venons de traverser une période extraordinairement
L’Angleterre et la vie anglaise/17


L’idée d’une exposition universelle, — les Anglais eux-mêmes le reconnaissent, — est une idée française : elle se rattache aux principes de la révolution de 89 ; elle fut présentée au gouvernement du roi Louis-Philippe, qui ne crut pas que le moment fût venu de l’appliquer
Eureka/Texte entier


répondit en ces termes, dans une lettre adressée à M. C. F. Hoffman, alors éditeur du Literary World . « Cher monsieur, dans votre numéro du 29 juillet, je trouve quelques commentaires sur Eureka , un livre récent de moi ; et je vous connais trop bien pour vous supposer un seul instant
Constitution de la République démocratique du Congo


Depuis son indépendance, 1960, la République Démocratique du Congo est confrontée à des crises politiques récurrentes dont l’une des causes fondamentales est la contestation de la légitimité des Institutions et de leurs animateurs. Cette contestation a pris un relief particulier avec
Français, reprenez le pouvoir !/Partie 1/Chapitre 1


caravane du « non » en nous applaudissant! Je revois encore les maquilleuses des émissions de télévision qui nous encourageaient discrètement, dans les coulisses: « Nous pensons comme vous, nous sommes avec vous. » La pression médiatique, cette campagne inouïe de propagande
Notre avenir à tous - Rapport Brundtland/Chapitre 5


Le monde produit aujourd’hui davantage de nourriture par habitant qu’il n’en a jamais produit auparavant durant tout le cours de l’histoire humaine. En 1985, il a été produit par habitant près de 500 kilogrammes de céréales et de légumes-racines, qui sont les principales sources
Notre avenir à tous - Rapport Brundtland/Chapitre 7


On ne peut tout simplement pas vivre sans énergie. Le développement des années à venir est en grande partie conditionné par la disponibilité à long terme de sources d’énergie fiables, sûres et non polluantes. À l’heure actuelle, il n’existe aucune source unique – ni même
La Chronique de France, 1901/Texte entier


Dans les temps modernes, la France a plus bénéficié et plus pâti de cette faculté qu’aucune autre nation. Tout compte fait pourtant il semble que la perte ait surpassé le profit. C’est qu’à de nombreuses reprises, l’idée générale a débordé puissamment du domaine de la pensé