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Résultats 1 - 10 sur un total 10000 pour  Wikisource / World Français Actualité Télévision canal generaliste tnt diffusee numerique / Wikisource    (1821697 articles)

Cour d’appel de Paris/06-12642 Imprimer cet article

général. Ayant découvert que la société Franklin Roosevelt diffusait, au moyen de postes de télévision placés dans les chambres de son établissement, des œuvres appartenant à son répertoire, la SACEM a invité par courrier du 28 novembre 2001 cette société et Monsieur Philippe

wikisource.org | 2015/10/13 4:14:33

Guide d’ouverture d’une petite commune Imprimer cet article

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Opération Libre WIKI DATA CARTO OUTILS LIBRES GUIDE D’OUVERTURE D’UNE PETITE COMMUNE  - Retour sur le projet pilote Opération Libre à Brocas -                             Le 30 août 2013.  Ce document a été co­-rédigé par : Samuel Goeta

Conseil d'État - 278652 Imprimer cet article

2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d’État, présentés pour la Société Métropole Télévision (M6), dont le siège est 89 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine Cedex (92575) ; la Société Métropole Télévision (M6) demande au Conseil d’État : d’annuler

wikisource.org | 2010/10/13 12:15:09

Pages d’histoire contemporaine/Texte entier Imprimer cet article

Comme Janus, la France a deux visages. L’un regarde la grande muraille continentale, l’autre est tourné vers les lointaines entreprises. Parmi ses voisines ou ses rivales, aucune n’avait été placée par la nature face à face avec ce double et contradictoire horizon. Il a fallu les

wikisource.org | 2019/6/30 12:43:10

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie III Imprimer cet article

VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION Violation du droit d’auteur Règle générale Règle générale 27. (1) Constitue une violation du droit d’auteur l’accomplissement, sans le consentement du titulaire de ce droit, d’un acte qu’en vertu de la

wikisource.org | 2015/8/24 6:03:27

Wikisource:Scriptorium/Novembre 2015 Imprimer cet article

Les_pirates_du_golfe_St-Laurent,_2015

Bonjour, Il semble que nous ayons deux fois la même version de la Bible de Crampon Celle-ci et Celle-là j’ai pris ici l’exemple de la Genèse, mais c’est pareil pour tous les autres livres de la Bible. J’ai vérifier en piochant, c’est bien le même texte, de plus elles sont

Wikisource:Scriptorium/Août 2016 Imprimer cet article

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appartient en tant que société, pour se remplir les poches en vendant ces mêmes livres en format numérique . Combien de gens par année, encore en 2016, paient entre 7 et 27 euros pour une version numérique d'un des 10 romans les plus connus de Jules Verne? Beaucoup trop... alors qu'ici

Wikisource:Scriptorium/2018 Imprimer cet article

Page_manquante_d%27Une_maison_de_poupée

Bonjour, Faut-il inclure la ponctuation dans l'italique ? L'application est très variée. Quelle règle faut-il suivre ? Faut-il respecter le scan quand il ne respecte pas les règles ? Cordialement, Yann ( d ) 6 janvier 2018 à 09:05 (UTC) Diverses sources : Bureau de la traduction

Autour de la Lune/Texte entier Imprimer cet article

%27Around_the_Moon%27_by_Bayard_and_Neuville_01

LES VOYAGES EXTRAORDINAIRES AUTOUR DE LA LUNE PAR JULES VERNE 44 Dessins par Emile Bayard et A. De Neuville Gravés par Hildibrand BIBLIOTHÈQUE D’ÉDUCATION ET DE RÉCRÉATION J. HETZEL ET C ie , 18, RUE JACOB PARIS __ Droits de traduction et de reproduction réservés.

Notes sur l’éducation publique/Texte entier Imprimer cet article

Si la montée universelle du flot démocratique ne se traduisait pas, aux yeux des moins perspicaces, par beaucoup de signes certains, l’importance que prennent de nos jours les problèmes pédagogiques suffirait à l’indiquer. Un célèbre révolutionnaire dont quelques clairvoyances heureuses

wikisource.org | 2017/6/5 15:31:18