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Le water-polo français de retour sur les écrans de télévision Imprimer cet article

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dans le monde. Catégories  : 12 décembre 2009 Reportage original Article archivé Médias Télévision Sport Water-polo Ligue mondiale de water-polo Ligue mondiale de water-polo 2010 Équipe de France de water-polo Championnat de France de water-polo

Droit en France : la société Paris première déboutée dans son procès contre France Télévision Imprimer cet article

Ayant été déboutée par la cour d'appel de Paris , elle s'était pourvue en cassation . Elle reprochait au juge d'appel de n'avoir pas suffisamment évalué les risques de confusion entre la marque « Paris Première » et les émissions incriminées. La Cour de cassation a rejeté

wikinews.org | 2015/7/9 22:56:36