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Résultats 1 - 10 sur un total 4373 pour  Wikisource / World Français Actualité Télévision hebdomadaire antenne audiovisuel / Wikisource    (1821697 articles)

Arrêt de la Cour d’appel A-Dura France-2 Karsenty Imprimer cet article

appelant ENDERLIN Charles Partie civile, non appelant, comparant Société NATIONALE DE TELEVISION France 2 Partie civile, non appelant Domiciliée 7 Esplanade Henri de France 75097 PARIS Cedex 15 assistée et représentée par Maître Bénédicte AMBLARD, avocate au barreau

wikisource.org | 2015/9/27 8:27:59

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie III Imprimer cet article

VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION Violation du droit d’auteur Règle générale Règle générale 27. (1) Constitue une violation du droit d’auteur l’accomplissement, sans le consentement du titulaire de ce droit, d’un acte qu’en vertu de la

wikisource.org | 2015/8/24 6:03:27

Insoumission à l’école obligatoire/Texte entier Imprimer cet article

Vingt ans après la première parution de Insoumission à l’école obligatoire, l’école reste le laminoir commun ; la société qui la nécessite se porte bien : deux bonnes raisons de rééditer ce livre. Car ce n’est pas à l’école seule que l’auteure se confronte, mais à

wikisource.org | 2016/2/27 13:47:30

Libre comme Liberté/4 Imprimer cet article

regard à la salle, et nous sommes partis. J'en étais bouleversée. » Cependant, sa visite à l antenne du parti s'avéra décevante. La décrivant comme « la proverbiale salle enfumée », Mme Lippman raconte qu'elle est alors devenue consciente, pour la première fois, que la corruption

wikisource.org | 2016/1/9 10:28:49

Constitution de la Roumanie (2003) Imprimer cet article

manifestation artistique, au propriétaire du moyen de diffusion, de la station de radio ou de télévision , dans les conditions fixées par la loi. Les délits de presse sont établis par la loi. Article 31: Le droit à l'information Le droit de la personne d'avoir accès à toute information

wikisource.org | 2015/10/11 15:17:28

L’Éducation en Angleterre/Texte entier Imprimer cet article

Ce n’est pas un traité d’éducation que je vous présente, lecteur : ce sont des impressions de voyage à travers les collèges anglais. Il y a longtemps que je vous entends vous plaindre de la situation qui est faite aux enfants français. On leur a enlevé, dites-vous, jusqu’au privilèg

wikisource.org | 2017/4/23 9:36:38

Constitution de la Roumanie Imprimer cet article

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Constitution de la République démocratique du Congo Imprimer cet article

Depuis son indépendance, 1960, la République Démocratique du Congo est confrontée à des crises politiques récurrentes dont l’une des causes fondamentales est la contestation de la légitimité des Institutions et de leurs animateurs. Cette contestation a pris un relief particulier avec

wikisource.org | 2019/3/26 11:16:50

Eureka/Texte entier Imprimer cet article

répondit en ces termes, dans une lettre adressée à M. C. F. Hoffman, alors éditeur du Literary World . « Cher monsieur, dans votre numéro du 29 juillet, je trouve quelques commentaires sur Eureka , un livre récent de moi ; et je vous connais trop bien pour vous supposer un seul instant

wikisource.org | 2015/11/1 9:35:32

Le Coup d’État simplifié/Chapitre 3 Imprimer cet article

A cela, quelques ajouts complètent ou modifient la Constitution Giscard : — la Charte des droits fondamentaux et les procédures de majorité qualifiée concernant la police et la justice ne s’appliqueront pas à la Grande-Bretagne ni à la Pologne, qui ont obtenu une dérogation,

wikisource.org | 2015/12/9 14:03:59