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Arrêt de la Cour d’appel A-Dura France-2 Karsenty Imprimer cet article

appelant ENDERLIN Charles Partie civile, non appelant, comparant Société NATIONALE DE TELEVISION France 2 Partie civile, non appelant Domiciliée 7 Esplanade Henri de France 75097 PARIS Cedex 15 assistée et représentée par Maître Bénédicte AMBLARD, avocate au barreau

wikisource.org | 2015/9/27 8:27:59

Insoumission à l’école obligatoire/Texte entier Imprimer cet article

Vingt ans après la première parution de Insoumission à l’école obligatoire, l’école reste le laminoir commun ; la société qui la nécessite se porte bien : deux bonnes raisons de rééditer ce livre. Car ce n’est pas à l’école seule que l’auteure se confronte, mais à

wikisource.org | 2016/2/27 13:47:30

Conseil d'État - 278652 Imprimer cet article

2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d’État, présentés pour la Société Métropole Télévision (M6), dont le siège est 89 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine Cedex (92575) ; la Société Métropole Télévision (M6) demande au Conseil d’État : d’annuler

wikisource.org | 2010/10/13 12:15:09

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie III Imprimer cet article

VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION Violation du droit d’auteur Règle générale Règle générale 27. (1) Constitue une violation du droit d’auteur l’accomplissement, sans le consentement du titulaire de ce droit, d’un acte qu’en vertu de la

wikisource.org | 2015/8/24 6:03:27

Les Merveilles de la science/Le Paratonnerre Imprimer cet article

L’imposant météore de la foudre a toujours fortement impressionné l’esprit des hommes. Les nuées qui s’entr’ouvrent, et font jaillir subitement une éblouissante clarté ; le tonnerre qui retentit en roulements prolongés, et dont les échos répercutent au loin et redoublent les

wikisource.org | 2017/9/3 12:14:09

Eureka/Texte entier Imprimer cet article

quelques lectures, dans le but de gagner une somme d’argent suffisante pour fonder ce fameux magazine mensuel qu’il rêvait depuis si longtemps. Sa première lecture , qui fut aussi la seule qu’il donna à cette époque, eut lieu à la Society Library , à New-York, le 9 février,

wikisource.org | 2015/11/1 9:35:32