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Arrêt de la Cour d’appel A-Dura France-2 Karsenty Imprimer cet article

appelant ENDERLIN Charles Partie civile, non appelant, comparant Société NATIONALE DE TELEVISION France 2 Partie civile, non appelant Domiciliée 7 Esplanade Henri de France 75097 PARIS Cedex 15 assistée et représentée par Maître Bénédicte AMBLARD, avocate au barreau

wikisource.org | 2015/9/27 8:27:59

Conseil d'État - 278652 Imprimer cet article

2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d’État, présentés pour la Société Métropole Télévision (M6), dont le siège est 89 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine Cedex (92575) ; la Société Métropole Télévision (M6) demande au Conseil d’État : d’annuler

wikisource.org | 2010/10/13 12:15:09

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie III Imprimer cet article

VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION Violation du droit d’auteur Règle générale Règle générale 27. (1) Constitue une violation du droit d’auteur l’accomplissement, sans le consentement du titulaire de ce droit, d’un acte qu’en vertu de la

wikisource.org | 2015/8/24 6:03:27

Wikisource:Scriptorium/Archives 5 Imprimer cet article

ST-chaillu

Suite aux sondages, un vote va être organisé pour changer de logo, sur wikisource.org. Pour le moment, les modalités d'organisation du vote sont discutées; vous êtes invités à participer aux débats. ThomasV 2 avril 2006 à 20:12 (UTC) Candidature administrateur [ modifier ] Le succè

Autour de la Lune/Texte entier Imprimer cet article

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LES VOYAGES EXTRAORDINAIRES AUTOUR DE LA LUNE PAR JULES VERNE 44 Dessins par Emile Bayard et A. De Neuville Gravés par Hildibrand BIBLIOTHÈQUE D’ÉDUCATION ET DE RÉCRÉATION J. HETZEL ET C ie , 18, RUE JACOB PARIS __ Droits de traduction et de reproduction réservés.

Pourquoi faudrait-il punir/Texte entier Imprimer cet article

Le texte de la conférence L’abolition de la prison signifie-t-elle l’abolition du droit, de la justice et de toute société ? que j’avais écrit en 1985 et qui a beaucoup circulé sous le titre de Conférence d’Amsterdam a servi de point de départ à ce livre ; qu’on ne s’étonn

wikisource.org | 2016/3/9 13:36:39

Wikisource:Pages à supprimer/Archives 2006-2010 Imprimer cet article

La_p%C3%AAche_de_la_morue_%C3%A0_Terre-Neuve_en_1858

Le Protocole a une histoire et ne date pas d'hier ; la lettre a peut-être été écrite il y a deux mois . Cela fait une différence. Marc 17 février 2006 à 13:06 (UTC) http://5ko.free.fr/fr/sand.html  : "Je n'ai pas pu trouver avec certitude si la lettre est authentique ou bien un canulard

Wikisource:Scriptorium/Août 2016 Imprimer cet article

Wikisource-IMG_4685

Que se passe-t-il ? Cette page (et quelques autres) d'un livre canadien, que j'avais créé hier au titre de ma participation au 100wikijours a été supprimée. J'avais aussi créé deux auteurs manquants qui n'ont pas été supprimés. Faut-il faire partie d'un cercle d'initiés pour participer

Libre comme Liberté/2 Imprimer cet article

laissant aux préposés à la sécurité rien de mieux à faire que de regarder Ricky Lake à la télévision et de faire un signe de l'épaule vers la salle voisine chaque fois que les visiteurs demandent « la conférence ». Une fois à l’intérieur de l’auditorium, le visiteur trouve

wikisource.org | 2016/1/9 10:16:38

Pages d’histoire contemporaine/Texte entier Imprimer cet article

Comme Janus, la France a deux visages. L’un regarde la grande muraille continentale, l’autre est tourné vers les lointaines entreprises. Parmi ses voisines ou ses rivales, aucune n’avait été placée par la nature face à face avec ce double et contradictoire horizon. Il a fallu les

wikisource.org | 2019/6/30 12:43:10