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Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie III Imprimer cet article

VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION Violation du droit d’auteur Règle générale Règle générale 27. (1) Constitue une violation du droit d’auteur l’accomplissement, sans le consentement du titulaire de ce droit, d’un acte qu’en vertu de la

wikisource.org | 2015/8/24 6:03:27

Libre comme Liberté/2 Imprimer cet article

laissant aux préposés à la sécurité rien de mieux à faire que de regarder Ricky Lake à la télévision et de faire un signe de l'épaule vers la salle voisine chaque fois que les visiteurs demandent « la conférence ». Une fois à l’intérieur de l’auditorium, le visiteur trouve

wikisource.org | 2016/1/9 10:16:38

Constitution de la République démocratique du Congo Imprimer cet article

Depuis son indépendance, 1960, la République Démocratique du Congo est confrontée à des crises politiques récurrentes dont l’une des causes fondamentales est la contestation de la légitimité des Institutions et de leurs animateurs. Cette contestation a pris un relief particulier avec

wikisource.org | 2019/3/26 11:16:50

Pages d’histoire contemporaine/Texte entier Imprimer cet article

Comme Janus, la France a deux visages. L’un regarde la grande muraille continentale, l’autre est tourné vers les lointaines entreprises. Parmi ses voisines ou ses rivales, aucune n’avait été placée par la nature face à face avec ce double et contradictoire horizon. Il a fallu les

wikisource.org | 2019/6/30 12:43:10

Conseil d’État - 311136 Imprimer cet article

garantit l’exercice de la liberté de communication audiovisuelle en matière de radio et de télévision par tout procédé de communication électronique, dans les conditions définies par la présente loi. / (…) Le conseil peut adresser aux éditeurs et distributeurs de services de

wikisource.org | 2010/10/13 12:19:55

Le Coup d’État simplifié/Chapitre 4 Imprimer cet article

confiseurs », durant laquelle tout s’arrête et où chacun est complètement imperméable à toute actualité . D’ici là, le président de la République aura veillé à occuper le temps en multipliant les conflits bruyants sur la scène intérieure pour détourner les regards. Avoir

wikisource.org | 2015/12/9 14:07:25

Constitution de la transition de la République démocratique du Congo (2003) Imprimer cet article

La Constitution de la transition de la République Démocratique du Congo est élaborée sur la base de l'Accord global et inclusif sur la Transition en République Démocratique du Congo. L'Accord global et inclusif et la Constitution constituent la seule source du pouvoir pendant la transition

wikisource.org | 2010/10/13 12:23:32

Encyclopédie anarchiste/Jeunesse - Judaïsme Imprimer cet article

Comme tout organisme vivant, l’homme naît, se développe et meurt. La vie est comparable à une montagne. De la naissance à l’âge viril, il passe par l’enfance, l’adolescence et la jeunesse. Durant ce temps, il gravit les pentes de la montagne. Parvenu au sommet, il reste plus ou

wikisource.org | 2019/1/26 8:24:10

Histoire biographique et critique de la littérature anglaise depuis 50 ans - Les Poètes anglais Imprimer cet article

Quand Burns publia ses poésies, il espérait, dit-il, trouver des lecteurs curieux de connaître la nature des pensées et des sensations d’un paysan. Moi (2), je nourris le même espoir, je n'ai pas le même talent que le célèbre poète écossais; mais avec son humilité, j'essaierai

wikisource.org | 2010/7/26 15:29:56

Histoire biographique et critique de la littérature anglaise depuis 50 ans/01 Imprimer cet article

Histoire biographique et critique de la littérature anglaise depuis 50 ans [1] LES POÈTES ANGLAIS [ modifier ] Quand Burns publia ses poésies, il espérait, dit-il, trouver des lecteurs curieux de connaître la nature des pensées et des sensations d’un paysan. Moi [2] , je nourris le

wikisource.org | 2015/11/5 21:05:27