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Résultats 1 - 10 sur un total 1227 pour  Wikipedia / World Français Boutiques en ligne gafsa inauguration commerciale frequentation gare dessert / Wikipedia    (15651 articles)

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant Imprimer cet article

honorabilité qui conduit à exclure certaines personnes. art L. 47: l’assainissement des professions commerciale par la loi. elle contient toute une série d’interdiction: toute personne condamnée pour vol, escroquerie à plus de 3 mois ferme d’emprisonnement sans sursis est frapp

wikibooks.org | 2017/2/16 18:32:00

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Inventer les territoires culturels de demain Imprimer cet article

Les métiers de la culture doivent s’adapter à un nouveau contexte : tarissement des financements publics, évolution des pratiques, affirmation des territoires, transition numérique, contestation des valeurs culturelles établies, demande accrue de participation ou encore essor de l’économi

wikibooks.org | 2018/7/25 22:23:21

Wikijunior:Les grandes villes du monde/New York Imprimer cet article

NYC_Top_of_the_Rock_Pano

existent également, seulement les Américains empruntent moins le train que les Européens. La gare de Grand Central est le terminus de 67 voies ferrées qui viennent des banlieues. En revanche, le train sert beaucoup au transport des marchandises depuis le XIX e siècle. Histoire [ modifier

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le fond de commerce Imprimer cet article

Il faut trouver un local bien situé, le louer et essayer d'attirer une clientèle. On développe son affaire, fait des bénéfices et vend le bien : le fond de commerce. La localisation est importante. Un risque pour le commerçant de voir son loyer augmenté : c'est le bail commercial qu

wikibooks.org | 2015/7/16 20:00:59

Droit fiscal/Rappel des règles communes de l’ IS et l’ IR Imprimer cet article

Le principe est celui de la théorie du bilan. Le bénéfice imposable est celui net déterminé d’après les résultats d’ensemble des opérations de toute nature y compris les cessions d’éléments quelconque de l’actif soit en cours ou fin d’exploitation. Ce bénéfice net est

wikibooks.org | 2011/8/23 7:33:32

Droit fiscal/La territorialité de l’ IS Imprimer cet article

France par une convention international relative aux doubles impositions. Le territoire fiscal français au regard de l’ IS concerne la France métropolitaine, la Corse, les DOM et le plateau continental. Le principe français est la territorialité et s’oppose au principe de mondialit

wikibooks.org | 2011/8/18 3:28:09

Climat et écocitoyens/L’autostop participatif Imprimer cet article

précisément un relais puisqu’il peut permettre à un piéton de rejoindre un arrêt de bus, une gare (ce qui évite notamment de payer un emplacement de parking à la gare ). Enfin, comme nous le rappelle Claire Laloux, le système VAP n’est pas une fin en soi mais un moyen pour encourager

wikibooks.org | 2018/3/15 17:14:51

Climat et écocitoyens/L’association VAP Imprimer cet article

précisément un relais puisqu’il peut permettre à un piéton de rejoindre un arrêt de bus, une gare (ce qui évite notamment de payer un emplacement de parking à la gare ). Enfin, comme nous le rappelle Claire Laloux, le système VAP n’est pas une fin en soi mais un moyen pour encourager

wikibooks.org | 2018/3/15 18:01:55