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Résultats 1 - 10 sur un total 735 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie Immobilier Conseils regionaux logements appartements rangee prives immeubles loisirs / Wikipedia    (15651 articles)

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

détermination de la loi, ceci en vertu de l’article 4 de la loi du 28 Pluviôse an 8 qui confie aux conseils de préfectures le soin de régler les litiges opposant l’administration à ses entreprises. Il y donc là un premier enjeu relatif à la question de savoir si l’objet du contrat

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le fond de commerce Imprimer cet article

attirer une clientèle. On développe son affaire, fait des bénéfices et vend le bien : le fond de commerce . La localisation est importante. Un risque pour le commerçant de voir son loyer augmenté : c'est le bail commercial qu'il faut protéger. Sections 1 Le statut du fond de

wikibooks.org | 2015/7/16 20:00:59

Ubuntu/Installation Imprimer cet article

Ubuntu_11.04-fr

mutualiser leurs développeurs grâce à Internet, afin de créer des logiciels libres donc sûrs. L Économie et le Libre sur archive.org [3] En 2019 [ modifier | modifier le wikicode ] En 2019, c'est la vie privée qui permet de chiffrer. La Chine possède un ordinateur, un réseau et

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Le domaine public Imprimer cet article

de la mer, les ports, les havres, les rades et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d’une propriété privée. La doctrine (note 1) en a déduit que le Code civil a voulu rendre ces biens inaliénables et partant, a voulu les distinguer

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:48

Travaux publics/La notion de travaux publics Imprimer cet article

publics », l’expression englobera généralement l’ouvrage public, on ne pourra pas faire l’ économie de l’examen de ce qui est susceptible de les distinguer à la suite du travail de définition de la notion de travail public. Intérêt de la notion Il s’agit de distinguer les

wikibooks.org | 2015/11/29 10:56:40

Tribologie/Guidage par roulement/Lubrification des roulements Imprimer cet article

liste des mises à jour Les plus récentes sont en tête de liste ! Sismologie et séisme de Pawnee Organismes d'enseignement et de recherche paliers de sortie d'arbres d'hélices lubrifiés à l'eau de mer roulements en céramique (màj) précautions générales pour la manipulation

wikibooks.org | 2017/7/23 11:45:20

Wikijunior:Les grandes villes du monde/New York Imprimer cet article

NYC_Top_of_the_Rock_Pano

Hollandais et s'approprient New York. La ville se développe à partir du XVIII e siècle, grâce au commerce maritime avec l'Europe de l'Ouest, à travers l'Océan Atlantique. En 1789 et 1790, New York est brièvement la capitale des États-Unis qui viennent d'obtenir leur indépendance

Histoire de France/La Révolution Imprimer cet article

Couder_Stati_generali

La Révolution française est un bouleversement social qui a mis fin à l'ancien régime, et l'a remplacé par la société moderne. Cette transformation s'est opérée par de sanglantes discordes intérieures ; elle dure environ dix ans (1789-1799). Sections 1 Les états généraux