Accord de Charlottetown


au sujet du dossier constitutionnel. Ces tribunes ont permis de recueillir les réactions et les conseils de la population et de présenter des recommandations aux gouvernements. De leur côté, les organisations autochtones nationales et régionales ont procédé à une consultation de la
Notre avenir à tous - Rapport Brundtland/Chapitre 12


dizaines d’années, se concentrant surtout dans les villes; une progression constante de l’ économie mondiale, dont le volume a quintuplé ou décuplé en moins d’un demi-siècle; et, par voie de conséquence, un besoin de plus en plus urgent de croissance et de changements dans les
La province de Québec/Chapitre V


En agriculture, l’évolution fut profonde, pas aussi étendue, pas aussi variée sans doute que dans l’industrie, laquelle revêt toutes les formes, mais assez décisive néanmoins pour contraindre le cultivateur à entrer dans des voies absolument nouvelles et à trouver de nouveaux cours
À la Conférence de la Paix - Physionomie de séances


avènement de la concorde universelle qui mettra d’accord tous les peuples du monde, peoples in the World . A mesure que l’orateur avance dans cette lecture du rapport sur la Société des Nations, le débit s’échauffe, le geste se précise, la tête se redresse au-dessus du buste
Code civil des Français 1804/Texte entier


Elles seront exécutées dans chaque partie de la République, du moment où la promulgation en pourra être connue. La promulgation faite par le Premier Consul sera réputée connue dans le département où siégera le Gouvernement, un jour après celui de la promulgation ; et dans chacun