Annexe:Abréviations en droit français


: Code des assurances C. baux : Code des baux et de la copropriété C. com. : Code de commerce C. santé publ. : Code de la santé publique C. séc. soc. : Code de la sécurité sociale C. soc. : Code des sociétés C. trav. : Code du travail
Annexe:Locutions latines juridiques


cet article présente une liste de termes ou d'expressions utilisées dans le jargon de la justice . Sommaire 1 a 2 b 3 c 4 d 5 e 6 f 7 i 8 j 9 l 10 m 11 n 12 o 13 p 14 q 15 r 16 s 17 t 18 u 18.1 notes et références [ modifier ] a ab
désaubiérer


social (France), France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères, Le ranching : techniques et économie , 1968) En Côte-d'Ivoire, l'obligation de désaubiérer conduit à n'abattre que de gros arbres de plus de 80 cm de diamètre sur écorce. — (Bois et forêts des tropiques
auprès de


ôté d’ auprès d ’eux. ( Par métonymie ) Rattaché à, dépendant , subordonné de. Les ministres délégués, ministres auprès d ’un ministre ou secrétaires d’État non « autonomes » ne sont pas mentionnés parmi les membres du Gouvernement chargés de faire rapport
Wiktionnaire:Questions sur les mots/décembre 2007


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Wiktionnaire:Questions sur les mots/mai 2012


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Wiktionnaire:Proposer un mot/novembre 2008


Page pour l’archivage des messages traités en novembre 2008 . Archive précédente : octobre 2008 Archive suivante : décembre 2008 Sommaire 1 lettre de change -- Réglé 2 Ptdr -- Réglé 3 autocheirothanatophobie -- Réglé 4 réchauffement climatique -- Réglé 5
Wiktionnaire:Questions sur les mots/Questions en suspens


Page pour l’archivage des questions n’ayant pas reçu de réponse satisfaisante . Ne pas hésiter à répondre à ces questions. Sommaire 1 Questions en suspens 1.1 bocher : en attente de la citation 1.2 Le droit de tout faire pour s'en sortir en cas de condamnation à mort