auprès de


ministre ou secrétaires d’État non « autonomes » ne sont pas mentionnés parmi les membres du Gouvernement chargés de faire rapport alors même que l’ordonnance ou le décret intervient dans le champ des compétences qui leur est délégué. Le texte est en ce cas pris sur le seul
Wiktionnaire:Questions sur les mots/octobre 2015


Page mensuelle des questions posées en octobre 2015 . Page précédente : septembre 2015 — Page suivante : novembre 2015 — Modifier ce cadre Poser une nouvelle question dans la page du mois en cours (novembre 2019) Sommaire 1 A propos de "bluffer" 2 moatezela 3 Comment
Annexe:Abréviations en droit français


: Code des assurances C. baux : Code des baux et de la copropriété C. com. : Code de commerce C. santé publ. : Code de la santé publique C. séc. soc. : Code de la sécurité sociale C. soc. : Code des sociétés C. trav. : Code du travail
Quai d’Orsay


méditerranéenne. Ayant découvert cet argument — très Quai d’Orsay — Delcassé aborde le gouvernement du roi catholique auquel il propose, en 1903, le partage à deux de l’empire chérifien. — ( Joseph Caillaux , Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse , 1942) Sous la
Wiktionnaire:Proposer un mot/novembre 2008


Page pour l’archivage des messages traités en novembre 2008 . Archive précédente : octobre 2008 Archive suivante : décembre 2008 Sommaire 1 lettre de change -- Réglé 2 Ptdr -- Réglé 3 autocheirothanatophobie -- Réglé 4 réchauffement climatique -- Réglé 5
Wiktionnaire:Questions sur les mots/août 2010


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Wiktionnaire:Proposer un mot/septembre 2009


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Wiktionnaire:Questions sur les mots/février 2008


Page pour l’archivage des questions traitées en février 2008 . Archive précédente : janvier 2008 Archive suivante : mars 2008 Sommaire 1 transversalité -- Réglé 2 Synonymes d’énormément -- Réglé 3 (se) dégonfler -- Réglé 4 esquimau -- Réglé 5 fermier --