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Constitution de la Cinquième République du Niger Imprimer cet article

notre volonté de coopérer dans l'amitié et l'égalité avec tous les peuples épris de paix, de justice et de liberté ; Adoptons solennellement la présente Constitution, Loi Suprême de l'État à laquelle nous jurons loyauté, fidélité et respect. Titre premier : De l’État et

wikisource.org | 2018/6/2 23:08:39

Avant Project de Constitution de la 6eme République du Niger (2009) Imprimer cet article

8.9 Article 116 8.10 Article 117 8.11 Article 118 9 TITRE VIII : DE LA HAUTE COUR DE JUSTICE 10 TITRE IX : DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET CULTUREL 11 TITRE X  : DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU HAUT CONSEIL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 12 TITRE XI : DU MEDIATEUR

wikisource.org | 2015/9/28 12:59:58

Mes souvenirs sur Napoléon/Texte entier Imprimer cet article

%C3%89criture_et_signature_de_Jean-Antoine_Chaptal

L’auteur et les éditeurs déclarent réserver leurs droits de reproduction et de traduction en France et à l’étranger. Ce volume a été déposé au ministère de l’intérieur (section de la librairie) en avril 1893. MES SOUVENIRS SUR NAPOLÉON PAR LE C TE CHAPTAL PUBLIÉ

Chronique de la quinzaine, 1847 – XXIII Imprimer cet article

Depuis quinze jours, les événemens ont marché d’un pas rapide. La phase militaire de la question suisse peut dès aujourd’hui être regardée comme terminée, mais il y en a une autre qui va commencer. En ce moment, les parties belligérantes ont reçu l’invitation collective des cinq

wikisource.org | 2011/1/3 1:51:47

Chronique de la quinzaine, 1836 – IV Imprimer cet article

de Broglie s’adressèrent à l’éloquence et à la faconde de M. Thiers, passé maître en finances , d’ailleurs, grace à ses essais sur Law et aux onctions qu’il remplissait sous le ministère de M. Laffitte. La défection de M. Humann ne laissait plus au cabinet que M. Thiers qui

wikisource.org | 2010/10/13 11:17:21

Le Portugal en 1845 Imprimer cet article

naturelles de la richesse publique, soit, à l'extérieur, sur les alliances et les traités de commerce ; tout enfin se trouve en péril jusqu'au lendemain de la nationalité. Nous croyons, pour notre compte, que tous ces problèmes se peuvent résoudre, bien éloigné en ceci de la commune

wikisource.org | 2010/10/18 22:30:15

Constitution de la République turque Imprimer cet article

considérant que chaque citoyen turc bénéficie, conformément aux impératifs d'égalité et de justice sociale, des droits et libertés fondamentaux énoncés dans la présente Constitution, et possède dès sa naissance le droit et la faculté de mener une vie décente au sein de la culture

wikisource.org | 2010/10/13 12:23:15

Constitution de la République socialiste du Vietnam Imprimer cet article

valorisation de ses belles mœurs et traditions culturelles. L’État applique la politique de développement de tous les domaines en faveur des membres des ethnies minoritaires en améliorant progressivement leur vie dans tous ses aspects matériels et moraux. Article 6 [ modifier ] Le

wikisource.org | 2015/10/11 15:19:26

Idée générale de la Révolution au dix-neuvième siècle/Texte entier Imprimer cet article

révolutionnaires, liberté des cultes, liberté de la presse, liberté d’association, liberté du commerce et de l’industrie ; qui, par vos constitutions savantes, avez eu raison de l’autel et du trône ; qui avez établi sur des bases indestructibles l’égalité devant la loi,

wikisource.org | 2018/10/1 12:24:58

Constitution de la France de 1958 (version initiale) Imprimer cet article

Le Gouvernement de la République, conformément à la loi constitutionnelle du 3 juin 1958, a proposé, Le Peuple français a adopté, Le Président de la République promulgue la loi constitutionnelle dont la teneur suit : PREAMBULE Le peuple français proclame solennellement son attachement

wikisource.org | 2018/10/4 8:23:38