Annexe:Abréviations en droit français


: Code des assurances C. baux : Code des baux et de la copropriété C. com. : Code de commerce C. santé publ. : Code de la santé publique C. séc. soc. : Code de la sécurité sociale C. soc. : Code des sociétés C. trav. : Code du travail
auprès de


Le 16 octobre 2018, Mounir Mahjoubi, est nommé secrétaire d’État auprès du ministre de l Économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique. — ( Mounir Mahjoubi sur l’encyclopédie Wikipédia ) ( Figuré ) Dans l’ esprit
supralégaliser


la valabilité à l’étanger de l’acte notarié, il est necessaire que le Ministère de la Justice , le Ministre des Affaires Etrangères et la mission diplomatique ou l’office consulaire du pays auquel va servir le document, supralégalisent la signature et le sceau notarial, le notaire
Wiktionnaire:Questions sur les mots/août 2010


Page mensuelle des questions posées en août 2010 . Page précédente : juillet 2010 — Page suivante : septembre 2010 — Modifier ce cadre Poser une nouvelle question dans la page du mois en cours (juillet 2018) Sommaire 1 renseignement 2 No title 3 infoboxer 4 Pluriels
Wiktionnaire:Questions sur les mots/octobre 2007


Page pour l’archivage des questions traitées en octobre 2007 . Archive précédente : septembre 2007 Archive suivante : novembre 2007 Sommaire 1 activisme -- Réglé 2 Impétrants -- Réglé 3 sisyphesque -- Réglé 4 Un mot mystérieux : ipotomé -- épitomé -- Régl
Wiktionnaire:Questions sur les mots/décembre 2007


Page pour l'archivage des questions en suspens de toute l'année 2007 et Page pour l’archivage des questions traitées en décembre 2007 . Archive précédente : novembre 2007 Archive suivante : janvier 2008 Sommaire 1 Questions traitées (de décembre 2007) 1.1 ambubaïes
Wiktionnaire:Questions sur les mots/Questions en suspens


Page pour l’archivage des questions n’ayant pas reçu de réponse satisfaisante . Ne pas hésiter à répondre à ces questions. Sommaire 1 Questions en suspens 1.1 bocher : en attente de la citation 1.2 Le droit de tout faire pour s'en sortir en cas de condamnation à mort