Le gouvernement
du gouvernement - après le 1e ministre , le 2e ministre le plus important est le ministre de la justice et le ministre de fiances puis ensuite armée intérieur… - mais ce rang protocolaire peut être facilement bouleversé par la volonté du 1e ministre et du président de la république
Sociologie des institutions/Les institutions administratives/L'ENA
parlement et une illustration de l’imporatnce de cette création (France soir : “ tous les français pourront evenir hauts fonctionnaires “). le premier conseil d’ administration de l’ ENA se réunit à Matignon, en présence du Général De Gaulle. elle se rattache directement
wikibooks.org | 2017/2/7 23:06:15
Sociologie des institutions/Les institutions européennes
Août 1952 : création de la haute autorité de la CECA annoncée dans la déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs
wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32
L’administration déconcentrée
état dans le département - c’est lui qui signe les contrats de l’état et représente en justice l’état - il prend des arrêté préfectoraux qui sont des décisions administrative dont le champs d’application s’étend dans tous le département - il peut engager des finances
Rapport/ Rapport d’Enquête
LAETHEM E. Président honoraire à la Cour d'Appel, Président du Comité supérieur de Contrôle; Vice -Président: M. VANDENHEUVEL André, Directeur Général des Mines; Membres: Messieurs: BALESSE Robert, délégué de la Centrale syndicale des Travailleurs des mines de Belgique; BEEKEN
wikibooks.org | 2015/10/27 8:14:51
Droit du travail/La représentation collective des salariés
constitution du syndicat 1.1.2 L’objet et la capacité civile 1.1.3 Un droit d’agir en justice élargi 1.1.4 la représentativité 1.1.4.1 Les prérogatives exclusives reconnues aux syndicats représentatifs 1.1.4.2 la représentativité irréfragablement reconnues au 5 centrales
wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12
Droit international public/Les actes juridiques conventionnels
En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait
wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46
Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais
Les endroits pour conseiller les populations sur le domaine de l'environnement sont nombreux dans la région Nord-Pas de Calais comme nous l'avons vu. Les organismes gérant ces maisons sont variés et il existe différents types de maison. Plutôt que de comparer des régions entre elles
wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19
Inventer les territoires culturels de demain
contestation des valeurs culturelles établies, demande accrue de participation ou encore essor de l’ économie collaborative et créative. Les changements en cours invitent à une évolution profonde des stratégies culturelles. Pourquoi ce wikilivre ? [ modifier | modifier le wikicode
wikibooks.org | 2018/7/25 22:23:21
Travaux publics/L’exécution des travaux publics
CHAPITRE 2 L’EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS Il existe une diversité des procédés de réalisation des travaux publics et l’administration dispose à cet égard d’une très grande liberté de choix. Diversité des modes de réalisation des travaux publics. Pour réaliser les travaux
wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09
This project is developed by Linterweb, with the financial support of 
. It is hosted by the CRIHAN | Linterweb recrute.
The ultimate Wikipedia articles search engine | About the indexing robot
Graphic design by Cubedesigners © 2007-2010 wikiwix.com