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Guide d’ouverture d’une petite commune Imprimer cet article

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Libre en images Sources en ligne de l’Opération Libre Comptes-Rendus Videos et photographies Medias et relais en ligne Site de données et contenus libres de Brocas Guide Comment libérer une commune ? Publier librement Ce que dit la loi Identifier les objets de publication

Charte européenne révisée de la participation des jeunes à la vie locale et régionale Imprimer cet article

Les bases de ce qui est devenu la Charte européenne révisée de la participation des jeunes à la vie locale et régionale ont été jetées lors des 1re et 2e conférences sur les politiques de jeunesse, organisées par la Conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe

wikisource.org | 2015/10/5 20:32:12

Insoumission à l’école obligatoire/Texte entier Imprimer cet article

Vingt ans après la première parution de Insoumission à l’école obligatoire, l’école reste le laminoir commun ; la société qui la nécessite se porte bien : deux bonnes raisons de rééditer ce livre. Car ce n’est pas à l’école seule que l’auteure se confronte, mais à

wikisource.org | 2016/2/27 13:47:30

Français, reprenez le pouvoir !/Partie 4/Chapitre 18 Imprimer cet article

effort de recherche publique et renforcer les organismes de promotion et de diffusion de l’ innovation comme l’Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar). 82 – Réformer l’État pour limiter le gaspillage et la dispersion de l’argent public en redéployant les effectifs

wikisource.org | 2015/11/2 17:28:48

Convention européenne du paysage Imprimer cet article

Lors de la 718e réunion du 19 juillet 2000 du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, les Délégués : – ont adopté le texte de la Convention européenne du paysage tel qu’il est reproduit en annexe. – ont décidé de l’ouvrir à la signature ; – ont convenu que l

wikisource.org | 2010/10/13 12:38:29

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS, (1) DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2018/9/20 15:10:55

Le rapport Despouy sur les droits de l'homme et l'extrême pauvreté Imprimer cet article

2. Mais que savons-nous de cette population ? Quels sont ses effectifs, comment et où vit-elle ? Pourquoi cette armée d'exclus augmente-t-elle ? Assurément, ce qu'on sait d'eux représente peu de choses et ce qu'on a voulu en savoir encore moins. La preuve en est que cette couche de population

wikisource.org | 2018/11/9 12:49:17

Charte Urbaine Européenne Imprimer cet article

européennes sont un champ favorable aux diversités créatives, elles recèlent des forces d’ innovation puissantes. Elles sont le lieu privilégié de l’épanouissement individuel et de l’accès à la connaissance et aux savoirs. Elles ont la capacité d’intégrer et d’enrichir

wikisource.org | 2015/10/5 20:15:12

Constitution de la République démocratique du Congo Imprimer cet article

Constitution. À cet égard, répondant aux signes du temps, l’actuelle Constitution introduit une innovation de taille en formalisant la parité homme-femme. DE L’ORGANISATION ET DE L’EXERCICE DU POUVOIR. [ modifier ] Les nouvelles Institutions de la République Démocratique du Congo

wikisource.org | 2019/3/26 11:16:50