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Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Photographie/Thèmes/Le sport Imprimer cet article

U20-WorldCup2007-Okotie-Onka

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 3/08/2018

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

Programmation Python/Gestion d'une base de données Imprimer cet article

données . La situation se complique cependant très vite si l'on souhaite pouvoir effectuer des sélections et des tris parmi les données, surtout si celles-ci deviennent très nombreuses. La difficulté augmente encore si les données sont répertoriées dans différents ensembles relié

wikibooks.org | 2017/5/7 0:05:43

Photographie/Personnalités/P/Claude Pauquet Imprimer cet article

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 9/08

wikibooks.org | 2017/8/15 22:36:30

Droit international public/Les organisations internationales Imprimer cet article

Apparue au 19e, 2 types d'organisations : les commissions fluviales et les unions administratives. Le 20e, développe les organisations internationales dans tous les domaines. Avec un volet international, des organisations dites « universelle ». Avec un second volet international, un développemen

wikibooks.org | 2018/6/15 11:29:17

La médiation culturelle Imprimer cet article

employeurs et employés En droit administratif principalement, le Médiateur de la République est un poste très important : sa mission est d'aider les citoyens ayant des différends avec l'administration de l'Etat, des Collectivités Locales, ou de tout organisme de service public. Il

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:20

GNU Health/Les Individus Imprimer cet article

vous renseignez la date de naissance de la personne, le  numéro de sécurité sociale, la nationalité , le sexe, la profession, le lieu d’habitation, le niveau de scolarité et la situation ​​matrimoniale , entre autres. D’autres modèles (par exemple, le patient), ou modules

wikibooks.org | 2018/12/16 10:30:52