Résultats 1 - 6 sur un total 6 pour  Wikipedia / Port Morny 1844 1814 1843 / Wikipedia    (15651 articles)

Guerre de l'Opium Imprimer cet article

Jusqu’à la fin du XVIIIe siècle, la Chine semble développée, raffinée (arts et pensée), posséder une économie dynamique. Une société en phase avec ses institutions politiques. Le pays est dirigé par des souverains compétents et éclairés. Mais : Début XIXe, la situation semble

wikibooks.org | 2017/7/23 0:17:57

Droit des sociétés/La personnalité morale : élément non nécessaire mais souvent recherché Imprimer cet article

A l’exception de la SEP, toutes les sociétés commerciales sont dotées de la personnalité juridique. Sections 1 Section 1. L’acquisition de la personnalité juridique par l’immatriculation. 1.1 §1. Les formalités d’immatriculation 1.2 §2. Le sort des actes faits pendant

wikibooks.org | 2017/7/23 11:30:03

Droit des sociétés/Les principes de fonctionnement Imprimer cet article

figurer dans les statuts une mention prohibée par les normes législatives. On applique l’art 1844 -10 al 2 CC : toute clause statutaire contraire à une disposition du présent titre dont la violation n’est pas sanctionné par la nullité de la société est réputée non écrite. Il

wikibooks.org | 2017/4/17 15:09:09