Conseil d'État - 278652


2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d’État, présentés pour la Société Métropole Télévision (M6), dont le siège est 89 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine Cedex (92575) ; la Société Métropole Télévision (M6) demande au Conseil d’État : d’annuler
Arrêt de la Cour d’appel A-Dura France-2 Karsenty


appelant ENDERLIN Charles Partie civile, non appelant, comparant Société NATIONALE DE TELEVISION France 2 Partie civile, non appelant Domiciliée 7 Esplanade Henri de France 75097 PARIS Cedex 15 assistée et représentée par Maître Bénédicte AMBLARD, avocate au barreau
Eureka/Texte entier


répondit en ces termes, dans une lettre adressée à M. C. F. Hoffman, alors éditeur du Literary World . « Cher monsieur, dans votre numéro du 29 juillet, je trouve quelques commentaires sur Eureka , un livre récent de moi ; et je vous connais trop bien pour vous supposer un seul instant
Chronique de la quinzaine - 14 novembre 1837


Les élections sont terminées, moins celles de la Corse, qui ont toujours lieu un peu plus tard, et l’élection de l’arrondissement de Ploërmel qu’un accident imprévu a forcé d’ajourner. A cela près, la troisième chambre de la révolution de juillet est complète, et l’épreuve
Libre comme Liberté/2


laissant aux préposés à la sécurité rien de mieux à faire que de regarder Ricky Lake à la télévision et de faire un signe de l'épaule vers la salle voisine chaque fois que les visiteurs demandent « la conférence ». Une fois à l’intérieur de l’auditorium, le visiteur trouve
Constitution de la République turque


La présente Constitution, qui reconnaît l’existence éternelle de la patrie et de la nation turque et l’intégrité indivisible du grand État turc, conformément au concept de nationalisme et aux principes et aux réformes mis en œuvre par Atatürk, fondateur de la République turque
Cour de cassation - 06-10.329


civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation , le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l’arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation , première chambre civile, et
Journal des Goncourt/VI/Année 1884


ANNÉE 1884 Mardi 1er janvier 1884. — Aujourd’hui 1er janvier 1884, les de Béhaine se trouvant à Rome, je me vois condamné à dîner en tête à tête avec moi-même, et me prépare assez tristement, pour être moins seul, à aller dîner au restaurant, quand les Daudet arrivent, et
Servières - Richard Wagner jugé en France, 1887/Texte entier


Vous avez eu, mon cher ami, hautement raison d’aller, cet été, voir représenter à Bayreuth Parsifal et Tristan , la Tétralogie à Dresde et, à Prague, les Maîtres-Chanteurs . Vous avez pu ainsi, — devant ces drames wagnériens visibles seulement en Allemagne, — discerner combien
L’Éducation en Angleterre/Texte entier


Ce n’est pas un traité d’éducation que je vous présente, lecteur : ce sont des impressions de voyage à travers les collèges anglais. Il y a longtemps que je vous entends vous plaindre de la situation qui est faite aux enfants français. On leur a enlevé, dites-vous, jusqu’au privilèg