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Arrêt de la Cour d’appel A-Dura France-2 Karsenty Imprimer cet article

appelant ENDERLIN Charles Partie civile, non appelant, comparant Société NATIONALE DE TELEVISION France 2 Partie civile, non appelant Domiciliée 7 Esplanade Henri de France 75097 PARIS Cedex 15 assistée et représentée par Maître Bénédicte AMBLARD, avocate au barreau

wikisource.org | 2015/9/27 8:27:59

Vérité et Poésie/Première partie Imprimer cet article

MÉMOIRES. VÉRITÉ ET POESIE. PREMIÈRE PARTIE. L’homme qui n’est pas éprouvé ne s’instruit pas. Comme avant-propos du présent travail, qui en a peut-être besoin plus qu’un autre, je vais reproduire la lettre par laquelle un ami m’a déterminé à une entreprise toujours

wikisource.org | 2016/2/8 10:04:10

Constitution de la République turque Imprimer cet article

La présente Constitution, qui reconnaît l’existence éternelle de la patrie et de la nation turque et l’intégrité indivisible du grand État turc, conformément au concept de nationalisme et aux principes et aux réformes mis en œuvre par Atatürk, fondateur de la République turque

wikisource.org | 2010/10/13 12:23:15

Wikisource:Scriptorium/Août 2016 Imprimer cet article

Wikisource-IMG_4685

Que se passe-t-il ? Cette page (et quelques autres) d'un livre canadien, que j'avais créé hier au titre de ma participation au 100wikijours a été supprimée. J'avais aussi créé deux auteurs manquants qui n'ont pas été supprimés. Faut-il faire partie d'un cercle d'initiés pour participer

Le prince de Bülow/01 Imprimer cet article

allègre maturité. C’est sur deux questions économiques, la réforme des tarifs douaniers et le canal de l’Elbe au Rhin, que le nouveau chancelier livra, en 1901, sa première bataille. Depuis 1899, Guillaume II avait personnellement insisté sur la nécessité de faire aboutir ce second

wikisource.org | 2019/9/25 20:25:17

Constitution de la République démocratique du Congo Imprimer cet article

Depuis son indépendance, 1960, la République Démocratique du Congo est confrontée à des crises politiques récurrentes dont l’une des causes fondamentales est la contestation de la légitimité des Institutions et de leurs animateurs. Cette contestation a pris un relief particulier avec

wikisource.org | 2019/3/26 11:16:50

Constitution de la transition de la République démocratique du Congo (2003) Imprimer cet article

La Constitution de la transition de la République Démocratique du Congo est élaborée sur la base de l'Accord global et inclusif sur la Transition en République Démocratique du Congo. L'Accord global et inclusif et la Constitution constituent la seule source du pouvoir pendant la transition

wikisource.org | 2010/10/13 12:23:32

Wikisource:Pages soupçonnées de copyright/Archives 2006-2012 Imprimer cet article

Antoine_de_Saint-Exup%C3%A9ry

traduction pour "contrôler" l'usage qui en est fait. En fait j'ai appliqué cette régle le jour où Canal + a souhaité reproduire la TAZ comme document publicitaire pour une de leur émission "branchée". Cela signifiait immédiatement la mort de mon édition et surtout un détournement

Mémoires olympiques/Texte entier Imprimer cet article

Un soir de novembre 1892… exactement le vendredi 25. Le grand amphithéâtre de l’ancienne Sorbonne : vaste rectangle teinté, si j’ai bonne mémoire, de lilas sale et orné de deux niches carrées d’où saillaient les nez augustes de deux prélats qui devaient être Bossuet et Fénelon

wikisource.org | 2017/4/17 12:30:42

Pourquoi faudrait-il punir/Texte entier Imprimer cet article

Le texte de la conférence L’abolition de la prison signifie-t-elle l’abolition du droit, de la justice et de toute société ? que j’avais écrit en 1985 et qui a beaucoup circulé sous le titre de Conférence d’Amsterdam a servi de point de départ à ce livre ; qu’on ne s’étonn

wikisource.org | 2016/3/9 13:36:39