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Cour d’appel de Paris/06-12642 Imprimer cet article

général. Ayant découvert que la société Franklin Roosevelt diffusait, au moyen de postes de télévision placés dans les chambres de son établissement, des œuvres appartenant à son répertoire, la SACEM a invité par courrier du 28 novembre 2001 cette société et Monsieur Philippe

wikisource.org | 2015/10/13 4:14:33

Arrêt de la Cour d’appel A-Dura France-2 Karsenty Imprimer cet article

appelant ENDERLIN Charles Partie civile, non appelant, comparant Société NATIONALE DE TELEVISION France 2 Partie civile, non appelant Domiciliée 7 Esplanade Henri de France 75097 PARIS Cedex 15 assistée et représentée par Maître Bénédicte AMBLARD, avocate au barreau

wikisource.org | 2015/9/27 8:27:59

Conseil d'État - 278652 Imprimer cet article

2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d’État, présentés pour la Société Métropole Télévision (M6), dont le siège est 89 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine Cedex (92575) ; la Société Métropole Télévision (M6) demande au Conseil d’État : d’annuler

wikisource.org | 2010/10/13 12:15:09

Pages d’histoire contemporaine/Texte entier Imprimer cet article

Comme Janus, la France a deux visages. L’un regarde la grande muraille continentale, l’autre est tourné vers les lointaines entreprises. Parmi ses voisines ou ses rivales, aucune n’avait été placée par la nature face à face avec ce double et contradictoire horizon. Il a fallu les

wikisource.org | 2019/6/30 12:43:10

Notre avenir à tous - Rapport Brundtland/Chapitre 8 Imprimer cet article

L’industrie est un élément central des économies des sociétés modernes et un moteur indispensable de la croissance. Dans les pays en développement, elle est essentielle pour élargir leur base de développement et répondre à leurs besoins croissants. Et bien que l’on dise que les

wikisource.org | 2016/1/19 19:17:24

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie III Imprimer cet article

VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION Violation du droit d’auteur Règle générale Règle générale 27. (1) Constitue une violation du droit d’auteur l’accomplissement, sans le consentement du titulaire de ce droit, d’un acte qu’en vertu de la

wikisource.org | 2015/8/24 6:03:27

Eureka/Texte entier Imprimer cet article

répondit en ces termes, dans une lettre adressée à M. C. F. Hoffman, alors éditeur du Literary World . « Cher monsieur, dans votre numéro du 29 juillet, je trouve quelques commentaires sur Eureka , un livre récent de moi ; et je vous connais trop bien pour vous supposer un seul instant

wikisource.org | 2015/11/1 9:35:32

Pourquoi faudrait-il punir/Texte entier Imprimer cet article

Le texte de la conférence L’abolition de la prison signifie-t-elle l’abolition du droit, de la justice et de toute société ? que j’avais écrit en 1985 et qui a beaucoup circulé sous le titre de Conférence d’Amsterdam a servi de point de départ à ce livre ; qu’on ne s’étonn

wikisource.org | 2016/3/9 13:36:39

Notre avenir à tous - Rapport Brundtland/Chapitre 12 Imprimer cet article

Au milieu du XXe siècle, les hommes ont pu, pour la première fois, contempler leur planète du haut de l’espace. Plus tard, les historiens découvriront peut-être que cette vision a exercé sur la pensée une influence plus grande encore que la révolution suscitée au XVIe siècle par

wikisource.org | 2016/1/19 19:03:52

Autour de la Lune/Texte entier Imprimer cet article

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LES VOYAGES EXTRAORDINAIRES AUTOUR DE LA LUNE PAR JULES VERNE 44 Dessins par Emile Bayard et A. De Neuville Gravés par Hildibrand BIBLIOTHÈQUE D’ÉDUCATION ET DE RÉCRÉATION J. HETZEL ET C ie , 18, RUE JACOB PARIS __ Droits de traduction et de reproduction réservés.