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Arrêt de la Cour d’appel A-Dura France-2 Karsenty Imprimer cet article

appelant ENDERLIN Charles Partie civile, non appelant, comparant Société NATIONALE DE TELEVISION France 2 Partie civile, non appelant Domiciliée 7 Esplanade Henri de France 75097 PARIS Cedex 15 assistée et représentée par Maître Bénédicte AMBLARD, avocate au barreau

wikisource.org | 2015/9/27 8:27:59

Cour d’appel de Paris/06-12642 Imprimer cet article

Barreau de Paris, COMPOSITION DE LA COUR : L’affaire a été débattue le 18 janvier 2008, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur GIRARDET, président, Madame REGNIEZ , conseiller, Monsieur MARCUS, conseiller, qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats

wikisource.org | 2015/10/13 4:14:33

Conseil d'État - 278652 Imprimer cet article

2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d’État, présentés pour la Société Métropole Télévision (M6), dont le siège est 89 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine Cedex (92575) ; la Société Métropole Télévision (M6) demande au Conseil d’État : d’annuler

wikisource.org | 2010/10/13 12:15:09

Autour de la Lune/Texte entier Imprimer cet article

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LES VOYAGES EXTRAORDINAIRES AUTOUR DE LA LUNE PAR JULES VERNE 44 Dessins par Emile Bayard et A. De Neuville Gravés par Hildibrand BIBLIOTHÈQUE D’ÉDUCATION ET DE RÉCRÉATION J. HETZEL ET C ie , 18, RUE JACOB PARIS __ Droits de traduction et de reproduction réservés.

La physique depuis vingt ans/Les grains d'électricité et la dynamique électromagnétique Imprimer cet article

Je me propose de vous rappeler ce soir quels progrès ont été réalisés depuis quinze ans dans la compréhension des phénomènes électromagnétiques et optiques, grâce à la découverte de la structure corpusculaire de l’électricité. Nous venons de traverser une période extraordinairement

wikisource.org | 2019/8/10 13:07:05

Conseil d’État - 311136 Imprimer cet article

garantit l’exercice de la liberté de communication audiovisuelle en matière de radio et de télévision par tout procédé de communication électronique, dans les conditions définies par la présente loi. / (…) Le conseil peut adresser aux éditeurs et distributeurs de services de

wikisource.org | 2010/10/13 12:19:55

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie III Imprimer cet article

VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION Violation du droit d’auteur Règle générale Règle générale 27. (1) Constitue une violation du droit d’auteur l’accomplissement, sans le consentement du titulaire de ce droit, d’un acte qu’en vertu de la

wikisource.org | 2015/8/24 6:03:27

Eureka/Texte entier Imprimer cet article

répondit en ces termes, dans une lettre adressée à M. C. F. Hoffman, alors éditeur du Literary World . « Cher monsieur, dans votre numéro du 29 juillet, je trouve quelques commentaires sur Eureka , un livre récent de moi ; et je vous connais trop bien pour vous supposer un seul instant

wikisource.org | 2015/11/1 9:35:32

Wikisource:Pages à supprimer/Archives 2006-2010 Imprimer cet article

La_p%C3%AAche_de_la_morue_%C3%A0_Terre-Neuve_en_1858

Le Protocole a une histoire et ne date pas d'hier ; la lettre a peut-être été écrite il y a deux mois . Cela fait une différence. Marc 17 février 2006 à 13:06 (UTC) http://5ko.free.fr/fr/sand.html  : "Je n'ai pas pu trouver avec certitude si la lettre est authentique ou bien un canulard

Wikisource:Scriptorium/Août 2008 Imprimer cet article

Merton_College_library_hall

Raccourci : WS:S Ajouter un nouveau message Sommaire 1 Août 2008 1.1 Promotion - levée de fond 1.2 Liens allez et retour entre pages 1.3 Majuscule aux gentilés dans Victor Hugo 1.4 Présentation de pages auteurs 1.5 John Stuart Mill, Sur la liberté 1.6