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Résultats 1 - 10 sur un total 1564 pour  Wikipedia / World Français Boutiques en ligne gafsa ouverture emplacement accueille stationnements commerciale visiteurs inaugure / Wikipedia    (15651 articles)

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

CHAPITRE 2 L’EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS Il existe une diversité des procédés de réalisation des travaux publics et l’administration dispose à cet égard d’une très grande liberté de choix. Diversité des modes de réalisation des travaux publics. Pour réaliser les travaux

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

et non « affecté à la circulation publique ». Ch. Lavialle préfère la distinction « ouverture au public » et « affectation au public » esquissée par l’arrêt Dupouy (avec aménagement spécial dans ce dernier cas Les travaux sur le domaine privé peuvent avoir le caractèr

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Inventer les territoires culturels de demain Imprimer cet article

Les métiers de la culture doivent s’adapter à un nouveau contexte : tarissement des financements publics, évolution des pratiques, affirmation des territoires, transition numérique, contestation des valeurs culturelles établies, demande accrue de participation ou encore essor de l’économi

wikibooks.org | 2018/7/25 22:23:21

Wikijunior:Les grandes villes du monde/New York Imprimer cet article

NYC_Top_of_the_Rock_Pano

expansion est interrompue par la crise des années 1930. Après la Seconde Guerre mondiale, elle accueille les institutions centrales de l'ONU et retrouve son dynamisme. Dans les an

Droit fiscal/La territorialité de l’ IS Imprimer cet article

France par une convention international relative aux doubles impositions. Le territoire fiscal français au regard de l’ IS concerne la France métropolitaine, la Corse, les DOM et le plateau continental. Le principe français est la territorialité et s’oppose au principe de mondialit

wikibooks.org | 2011/8/18 3:28:09

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

samedis d'avril à octobre, de 10h à midi et de 14h à 18h. Il est à noter que cette ancienne ferme accueille principalement des enfants et des adultes souhaitant former les enfants et cela tout au long de l'année scolaire et extra-scolaire. Comme c'est un établissement municipal, l'écocentr

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19

Le domaine public Imprimer cet article

de la mer, les ports, les havres, les rades et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d’une propriété privée. La doctrine (note 1) en a déduit que le Code civil a voulu rendre ces biens inaliénables et partant, a voulu les distinguer

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:48

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le fond de commerce Imprimer cet article

Il faut trouver un local bien situé, le louer et essayer d'attirer une clientèle. On développe son affaire, fait des bénéfices et vend le bien : le fond de commerce. La localisation est importante. Un risque pour le commerçant de voir son loyer augmenté : c'est le bail commercial qu

wikibooks.org | 2015/7/16 20:00:59

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant Imprimer cet article

honorabilité qui conduit à exclure certaines personnes. art L. 47: l’assainissement des professions commerciale par la loi. elle contient toute une série d’interdiction: toute personne condamnée pour vol, escroquerie à plus de 3 mois ferme d’emprisonnement sans sursis est frapp

wikibooks.org | 2017/2/16 18:32:00

Ville30/Appropriation de la rue par des activités socioculturelles Imprimer cet article

organiser une exposition temporaire sur les 8 à 10 m² d'espace habituellement réservé à un emplacement de stationnement . Les réactions à cette manifestation est extrêmement positive. Cette nouvelle place pour l'art urbain est approuvée à l'unanimité, même par les automobilistes

wikibooks.org | 2018/6/6 22:46:01