Loi pour la confiance dans l'économie numérique


La loi pour la confiance dans l économie numérique , n o 2004-575 du 21 juin 2004 , abrégée sous le sigle LCEN , est une loi française sur le droit de l'Internet , transposant la directive européenne 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et certaines dispositions
Sociétés d'économie mixte de Paris


section à actualiser}} . La Ville de Paris est actionnaire dans vingt [Quand ?] sociétés d économie mixtes (SEM), dont dix-sept sont propres à la commune , une au département et deux à l' État [réf. nécessaire] . Leur chiffre d'affaires cumulé correspondait, en 2001, à
Élections en Tunisie


Assemblée des représentants du peuple . Au niveau local, elles permettent la sélection des conseils régionaux municipaux. Sommaire 1 Régime Ben Ali 1.1 Campagnes 1.2 Déroulement du scrutin 1.3 Résultats 1.3.1 Présidentielle 2009 1.3.2 Législatives 2009 2 lection
Clair (Nouveau-Brunswick)


Clair est nommé ainsi en l'honneur de Peter Clair (1817-1902), originaire du comté de Clare en Irlande [ 1 ] . Géographie [ modifier | modifier le code ] Articles connexes : Géographie du Nouveau-Brunswick et Géographie de l'Acadie . Situation [ modifier | modifier le code ] Situé
Maltempèque


Maltempèque est situé dans la région de la péninsule acadienne , à environ 50 kilomètres à l'est de Bathurst . C'est un village-rue s'élevant sur la rive gauche (nord) de la rivière Pokemouche , le long de la route 350 . Il ne compte qu'une seule rue, l'Allée de la Rivière, parfois