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Constitution de la Suisse Imprimer cet article

Au nom de Dieu Tout-Puissant ! Le peuple et les cantons suisses, Conscients de leur responsabilité envers la Création, Résolus à renouveler leur alliance pour renforcer la liberté, la démocratie, l'indépendance et la paix dans un esprit de solidarité et d'ouverture au monde, Détermin

wikisource.org | 2010/10/13 12:23:25

Pour un plan national d'aménagement du territoire Imprimer cet article

contient aucune indication positive à ce sujet, et traite uniquement des projets communaux et régionaux ainsi que des lotissements. Cependant, il est bien évident que les phénomènes économiques et démographiques, avec leurs conséquences sur l’équipement immobilier et la structure

wikisource.org | 2010/10/19 12:23:43

Situation actuelle Imprimer cet article

Situation actuelle [1] Il en est des partis politiques comme de leurs chefs et des majorités comme des ministres eux-mêmes : ni les uns ni les autres ne sauraient occuper habituellement la scène politique et garder long-temps le pouvoir sans passer par des épreuves fort diverses. L’opinion

wikisource.org | 2010/12/20 7:04:58

Conseil d’État/322407 Imprimer cet article

Vu, 1° sous le n° 322407, la requête, enregistrée le 13 novembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d’État, présentée par M. Pierre M.; M. M. demande au Conseil d’État d’annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2008-1110 du 30 octobre 2008 modifiant le siège

wikisource.org | 2015/10/11 10:32:28

Notre avenir à tous - Rapport Brundtland/Chapitre 11 Imprimer cet article

peut citer des politiques de développement inappropriées, des tendances défavorables dans l’ économie internationale, des injustices au sein de sociétés multiraciales et les pressions exercées par la croissance démographique. Ces liens entre l’environnement, le développement et

wikisource.org | 2016/1/19 18:59:26

Notes sur le Japon, la Chine et l’Inde/Texte Imprimer cet article

de deux bâtiments légers, le Prégent , aviso de la marine impériale, et le Remy , clipper de commerce frété pour l'expédition, après une navigation heureuse de sept jours, nous sommes arriv

wikisource.org | 2016/3/1 11:46:45

Page:Say - Catéchisme d’économie politique.djvu/11 Imprimer cet article

Page:Say - Catéchisme d’ économie politique.djvu/11 La bibliothèque libre. Aller à : navigation , rechercher Cette page a été validée par deux contributeurs. tions rendent cette troisième édition moins imparfaite encore, et de nouveaux motifs se sont offerts pour

wikisource.org | 2016/9/8 18:41:28

Chronique de la quinzaine - 14 août 1872 Imprimer cet article

engagemens dans les transactions privées comme dans les transactions publiques. Assurément le commerce français a passé par de cruelles épreuves, il s’est trouvé plus d’une fois en face de véritables impossibilités auxquelles il a fallu remédier par des prorogations d’échances

wikisource.org | 2017/6/24 10:42:56

La Question des sous-officiers/01 Imprimer cet article

pension de retraite proportionnelle, éventuellement cumulée avec le traitement de l’un des emplois civils (loi du 24 juillet 1873) qui leur sont réservés par les différens services publics. Mais les effets de cette loi ne paraissent pas répondre aux espérances qu’elle avait fait

wikisource.org | 2018/11/21 21:24:28

Wikisource:Scriptorium/Septembre 2012 Imprimer cet article

Quelqu'un est-il contre le fait que l'on passe le modèle {{ Autorité }} du statut de "test" à celui de "modèle dont l'utilisation est préconisé" pour les pages d'auteurs ? Reste-t-il des problèmes à résoudre ? Tpt ( d ) 3 septembre 2012 à 18:41 (UTC) Moi je ne suis pas super

wikisource.org | 2019/8/8 9:47:40