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Résultats 1 - 10 sur un total 638 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie Immobilier Conseils regionaux logements appartements rangee prives immeubles loisirs 506 / Wikipedia    (15651 articles)

Acheter un bien immobilier/Recherche du bien Imprimer cet article

Maison-gambetta

Ce chapitre aborde les différentes problématiques liées à la recherche d'un bien immobilier . Il s'agit principalement : de définir le besoin des acquéreurs, de mettre en pratique des méthodes de recherche de biens, et étudier les prix du marché, d'effectuer plusieurs visites

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

détermination de la loi, ceci en vertu de l’article 4 de la loi du 28 Pluviôse an 8 qui confie aux conseils de préfectures le soin de régler les litiges opposant l’administration à ses entreprises. Il y donc là un premier enjeu relatif à la question de savoir si l’objet du contrat

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Conseils citoyens/charte Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 24 février 2014 a créé les  conseils citoyens. La mise en place de « conseils citoyens » dans l’ensemble des quartiers prioritaires doit permettre de conforter les dynamiques citoyennes existantes et de garantir les

Acheter un bien immobilier/Financement du projet Imprimer cet article

Maison-gambetta

Financer l'achat d'un bien immobilier consiste à trouver les fonds nécessaires pour pouvoir effectuer l'achat proprement dit. Généralement, ces fonds sont composés : des fonds propres, on parle alors d' apport , des fonds empruntés, issus d'un crédit immobilier contracté auprs

Travaux publics/La notion de travaux publics Imprimer cet article

publics », l’expression englobera généralement l’ouvrage public, on ne pourra pas faire l’ économie de l’examen de ce qui est susceptible de les distinguer à la suite du travail de définition de la notion de travail public. Intérêt de la notion Il s’agit de distinguer les

wikibooks.org | 2015/11/29 10:56:40

Conseils citoyens Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

Wikilivres, une bibliothèque de livres pédagogiques, à l'URL : https://fr.wikibooks.org/wiki Conseils _citoyens Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la Licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par

Conseils citoyens/CharteFonctionnement Imprimer cet article

MISE A JOUR : le 8 décembre 2015 Contexte  : La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 24 février 2014 a créé les conseils citoyens. La mise en place de « conseils citoyens » dans l’ensemble des quartiers prioritaires doit permettre de conforter les dynamiques

wikibooks.org | 2018/8/6 12:20:59

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Glossaire de l'immobilier Imprimer cet article

Glossaire de l immobilier Un livre de Wikibooks. Aller à : Navigation , rechercher Ce glossaire comporte les abréviations et définitions relatives au domaine de l immobilier App, Appt Appartement Asc Ascenseur BE Bon état bis Accolé à F1, F2, ... ou T1, T2, ..

wikibooks.org | 2012/6/9 10:07:16