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Résultats 1 - 10 sur un total 694 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie Immobilier Conseils regionaux logements conseillers origins monograph 549 / Wikipedia    (15651 articles)

Acheter un bien immobilier/Recherche du bien Imprimer cet article

Maison-gambetta

Ce chapitre aborde les différentes problématiques liées à la recherche d'un bien immobilier . Il s'agit principalement : de définir le besoin des acquéreurs, de mettre en pratique des méthodes de recherche de biens, et étudier les prix du marché, d'effectuer plusieurs visites

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

détermination de la loi, ceci en vertu de l’article 4 de la loi du 28 Pluviôse an 8 qui confie aux conseils de préfectures le soin de régler les litiges opposant l’administration à ses entreprises. Il y donc là un premier enjeu relatif à la question de savoir si l’objet du contrat

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Conseils citoyens/charte Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 24 février 2014 a créé les  conseils citoyens. La mise en place de « conseils citoyens » dans l’ensemble des quartiers prioritaires doit permettre de conforter les dynamiques citoyennes existantes et de garantir les

Acheter un bien immobilier/Financement du projet Imprimer cet article

Maison-gambetta

Financer l'achat d'un bien immobilier consiste à trouver les fonds nécessaires pour pouvoir effectuer l'achat proprement dit. Généralement, ces fonds sont composés : des fonds propres, on parle alors d' apport , des fonds empruntés, issus d'un crédit immobilier contracté auprs

Finances locales/Introduction Imprimer cet article

région). Loi de 02.03.82 : droit et libertés des régions et départements 1986 : élection des conseillers régionaux au suffrage universel direct. 2003 : révision constitutionnelle Au sens large, les finances locales couvrent un réseau d'institution comprenant les 3 niveaux de

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:30

Conseils citoyens Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

Wikilivres, une bibliothèque de livres pédagogiques, à l'URL : https://fr.wikibooks.org/wiki Conseils _citoyens Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la Licence de documentation libre GNU, version 1.2 ou plus récente publiée par

Conseils citoyens/CharteFonctionnement Imprimer cet article

MISE A JOUR : le 8 décembre 2015 Contexte  : La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 24 février 2014 a créé les conseils citoyens. La mise en place de « conseils citoyens » dans l’ensemble des quartiers prioritaires doit permettre de conforter les dynamiques

wikibooks.org | 2018/8/6 12:20:59

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51