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Résultats 1 - 10 sur un total 732 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie Immobilier Conseils regionaux logements monograph commencer offerts / Wikipedia    (15651 articles)

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

détermination de la loi, ceci en vertu de l’article 4 de la loi du 28 Pluviôse an 8 qui confie aux conseils de préfectures le soin de régler les litiges opposant l’administration à ses entreprises. Il y donc là un premier enjeu relatif à la question de savoir si l’objet du contrat

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51

Ubuntu/Installation Imprimer cet article

Ubuntu_11.04-fr

mutualiser leurs développeurs grâce à Internet, afin de créer des logiciels libres donc sûrs. L Économie et le Libre sur archive.org [3] En 2019 [ modifier | modifier le wikicode ] En 2019, c'est la vie privée qui permet de chiffrer. La Chine possède un ordinateur, un réseau et

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le fond de commerce Imprimer cet article

attirer une clientèle. On développe son affaire, fait des bénéfices et vend le bien : le fond de commerce . La localisation est importante. Un risque pour le commerçant de voir son loyer augmenté : c'est le bail commercial qu'il faut protéger. Sections 1 Le statut du fond de

wikibooks.org | 2015/7/16 20:00:59

Travaux publics/La notion de travaux publics Imprimer cet article

publics », l’expression englobera généralement l’ouvrage public, on ne pourra pas faire l’ économie de l’examen de ce qui est susceptible de les distinguer à la suite du travail de définition de la notion de travail public. Intérêt de la notion Il s’agit de distinguer les

wikibooks.org | 2015/11/29 10:56:40

Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

Depuis quelques décennies, face aux différents bilans scientifiques, les dirigeants politiques ont initié des politiques de lutte contre le réchauffement climatique. Le bilan scientifique : Le Groupe Intergouvernemental d'Experts sur l'évolution du Climat est un organisme qui joue un

wikibooks.org | 2017/12/12 15:32:12

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant Imprimer cet article

à la personne [ modifier | modifier le wikicode ] Par application du principe de liberté du commerce et de l’industrie, ces conditions sont peu nombreuses sauf pour les professions réglementées pour protéger des intérêts individuels ou l'intérêt général. - S’agissant des

wikibooks.org | 2017/2/16 18:32:00

Cycle vie durable des pc Imprimer cet article

Computerclipart

diagnostic en région) et Ateliers Sans Frontières qui envisage venir créer une entreprise de l'ESS ( Économie sociale et solidaire ) capable de traiter de gros reconditionnements avec sureté. Pouvez-vous ci-dessous compléter le contenu des paragraphe du chapitre : qu'avons nous à chaque

Droit fiscal/Introduction au droit fiscal Imprimer cet article

proportion du montant des impôts revenant à chaque acteur public. D’après le ministère de l’ économie et finances, ce bouclier concernerait environ 100 000 contribuables et son coût serait de 400 millions d’euros dont 350 pour l’État et 50 pour les collectivités locales. Parmi

wikibooks.org | 2018/3/5 14:41:10