Résultats 31 - 40 sur un total 467 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie finances ministres delegue / Wikipedia    (15651 articles)

Finances locales/L'unité budgétaire Imprimer cet article

C’est un principe gigogne. Le noyau dur est l’idée que la totalité des ressources et des charges d’un organisme public doit figurer dans le budget. À la seule lecture du budget, on connaît tous les flux financiers de la collectivité territoriale. Deux conséquences : Le ou les

wikibooks.org | 2017/7/23 11:20:33

Climat et écocitoyens/Production énergétique Imprimer cet article

Renewable_energy_potential

le photovoltaïque, contre 25% en Allemagne. La transition énergétique, passage d'un type d économie basée sur des énergies non renouvelables (pétrole, gaz naturel, charbon, nucléaire,...) vers des énergies renouvelables, propres, sûres et décentralisées (énergie solaire, éolien

Climat et écocitoyens/La FEVE et l'objectif zéro-déchet Imprimer cet article

, nos ménages (31,9 tonnes) et nos collectivités territoriales (5,3 tonnes). En moyenne, un Français produit chaque année 374 kilos de déchets. Ces déchets sont composés à 35% de déchets putrescibles, à 25% de métaux, verres et de plastiques, à 20% de cartons et papiers, à 10

wikibooks.org | 2018/3/20 17:03:47

Gouvernement et législature de François Hollande/Lois de finances Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/4/27 7:21:55

Affaire Priore/L'Académie des sciences Imprimer cet article

L'Académie des sciences (13 pages) Leroy-Somer (40 pages) S.O.V.I.R.E.L. (10 pages) Les finances de l'Affaire Priore (10 pages) La D.R.M.E. et la D.G.R.S.T. (10 pages) I.N.S.E.R.M. (15 pages) La thèse universitaire d'Antoine Priore Affaire Priore/Le Comité de soutien (10

wikibooks.org | 2019/10/21 15:29:45

Droit fiscal/La territorialité de l’ IS Imprimer cet article

France par une convention international relative aux doubles impositions. Le territoire fiscal français au regard de l’ IS concerne la France métropolitaine, la Corse, les DOM et le plateau continental. Le principe français est la territorialité et s’oppose au principe de mondialit

wikibooks.org | 2011/8/18 3:28:09

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

de l’individu, ainsi que des populations. 1) La nomenclature a été établie par une loi de finances de 1910 prévoyant que désormais devraient être considérés comme navigables et flottables les cours d’eau ou lacs figurant sur la nomenclature. Le juge ne pouvait plus apprécier

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25