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Résultats 1 - 10 sur un total 593 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie finances ministres justice remaniement / Wikipedia    (15617 articles)

Le gouvernement Imprimer cet article

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A : Les ministres a proprement dit : - de Minus : moindre ; serviteur du roi - un ministre est normalement placé a la tête d’une administration que l’on appelle département ministériels ou ministère - ce sont les ministres qu constitue le noyau du gouvernement - après le 1e

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

Août 1952 : création de la haute autorité de la CECA annoncée dans la déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Sociologie des institutions/Les institutions administratives/L'ENA Imprimer cet article

parlement et une illustration de l’imporatnce de cette création (France soir : “ tous les français pourront evenir hauts fonctionnaires “). le premier conseil d’ administration de l’ ENA se réunit à Matignon, en présence du Général De Gaulle. elle se rattache directement

wikibooks.org | 2017/2/7 23:06:15

L’administration déconcentrée Imprimer cet article

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état dans le département - c’est lui qui signe les contrats de l’état et représente en justice l’état - il prend des arrêté préfectoraux qui sont des décisions administrative dont le champs d’application s’étend dans tous le département - il peut engager des finances

Gouvernement et législature de François Hollande/Lois de finances Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/4/27 7:21:55

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

constitution du syndicat 1.1.2 L’objet et la capacité civile 1.1.3 Un droit d’agir en justice élargi 1.1.4 la représentativité 1.1.4.1 Les prérogatives exclusives reconnues aux syndicats représentatifs 1.1.4.2 la représentativité irréfragablement reconnues au 5 centrales

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

Les endroits pour conseiller les populations sur le domaine de l'environnement sont nombreux dans la région Nord-Pas de Calais comme nous l'avons vu. Les organismes gérant ces maisons sont variés et il existe différents types de maison. Plutôt que de comparer des régions entre elles

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

CHAPITRE 2 L’EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS Il existe une diversité des procédés de réalisation des travaux publics et l’administration dispose à cet égard d’une très grande liberté de choix. Diversité des modes de réalisation des travaux publics. Pour réaliser les travaux

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/2-Exemples Imprimer cet article

Fondé en: 2004 Effectif: 7 Pays: Kenya Site Web: http://www.openworld.co.ke Type d’Entreprise: Développement de logiciels libres et Formation Résumé [ modifier | Modifier le wikicode ] OPENWORLD LTD est une entreprise centrée sur la communauté, qui offre un large éventail

wikibooks.org | 2017/9/18 0:25:16