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Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du code du commerce Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/5/4 13:43:09

Gouvernement et législature de François Hollande/Lois de finances Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/4/27 7:21:55

Finances locales/L'unité budgétaire Imprimer cet article

C’est un principe gigogne. Le noyau dur est l’idée que la totalité des ressources et des charges d’un organisme public doit figurer dans le budget. À la seule lecture du budget, on connaît tous les flux financiers de la collectivité territoriale. Deux conséquences : Le ou les

wikibooks.org | 2017/7/23 11:20:33

Finances locales/Introduction Imprimer cet article

Land Beck : les principes budgétaires locaux. « Dans la réflexion sur les finances locales et budgets locaux, un 1 er postulat s'impose : la réforme budgétaire est imposée par la poursuite du mouvement de décentralisation ». Un lien entre finances locales et décentralisation. Les

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:30

Évolution des découpages territoriaux français Imprimer cet article

françaises actuelles. Cette page a pour but de décrire l’ évolution des découpages territoriaux français . En effet, plusieurs entités ont changé de nom, de frontières, etc. Catégories  : Feuille volante France

wikibooks.org | 2016/1/24 12:07:36

Droit commercial/Évolution Imprimer cet article

certains besoins: éviter d’avoir a transporter de l’argent d’où la naissance de la lettre de change car le marchand va voir son banquier et lui dit qu’il veut de l’agent a hanovre et le banquier lui remet une lettre de change qu’il pourra se faire restituer en argent à Hanovre

wikibooks.org | 2015/11/26 16:27:30