-

Résultats 1 - 10 sur un total 543 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie finances ministres legislature titulaire / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

l’administration à poursuivre les travaux avec les moyens matériels, voire le personnel du titulaire du marché et à ses frais. Le mode contractuel reste toutefois largement prépondérant : l’administration peut ainsi faire réaliser ou encore se procurer un ouvrage auprès d’un

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

Les endroits pour conseiller les populations sur le domaine de l'environnement sont nombreux dans la région Nord-Pas de Calais comme nous l'avons vu. Les organismes gérant ces maisons sont variés et il existe différents types de maison. Plutôt que de comparer des régions entre elles

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19

Rapport/ Rapport d’Enquête Imprimer cet article

Cette page ne correspond pas aux critères d’un livre pédagogique ; cette page aurait plus sa place sur Wikisource . Vous êtes invité à contacter un administrateur de Wikisource pour effectuer le déplacement sans perdre l'historique Livre à fractionner Il a été suggér

wikibooks.org | 2015/10/27 8:14:51

Sociologie des institutions/Les institutions administratives/L'ENA Imprimer cet article

parlement et une illustration de l’imporatnce de cette création (France soir : “ tous les français pourront evenir hauts fonctionnaires “). le premier conseil d’ administration de l’ ENA se réunit à Matignon, en présence du Général De Gaulle. elle se rattache directement

wikibooks.org | 2017/2/7 23:06:15