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Le gouvernement Imprimer cet article

Statue-place-Republique

A : Les ministres a proprement dit : - de Minus : moindre ; serviteur du roi - un ministre est normalement placé a la tête d’une administration que l’on appelle département ministériels ou ministère - ce sont les ministres qu constitue le noyau du gouvernement - après le 1e

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

Août 1952 : création de la haute autorité de la CECA annoncée dans la déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

Depuis quelques décennies, face aux différents bilans scientifiques, les dirigeants politiques ont initié des politiques de lutte contre le réchauffement climatique. Le bilan scientifique : Le Groupe Intergouvernemental d'Experts sur l'évolution du Climat est un organisme qui joue un

wikibooks.org | 2017/12/12 15:32:12

Sociologie des institutions/Les institutions administratives/L'ENA Imprimer cet article

parlement et une illustration de l’imporatnce de cette création (France soir : “ tous les français pourront evenir hauts fonctionnaires “). le premier conseil d’ administration de l’ ENA se réunit à Matignon, en présence du Général De Gaulle. elle se rattache directement

wikibooks.org | 2017/2/7 23:06:15

Affaire Priore/Le Comité de soutien Imprimer cet article

(5 pages) La commission de 1969 L'Académie des sciences Leroy-Somer S.O.V.I.R.E.L. Les finances de l'Affaire Priore (10 pages) La D.R.M.E. et la D.G.R.S.T. (10 pages) I.N.S.E.R.M. (15 pages) La thèse universitaire d'Antoine Priore Le Comité de soutien d'Antoine Priore (10

wikibooks.org | 2019/10/22 20:33:27

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

Il faut constater que l’hostilité des employeurs à l’égard d’une représentation du personnel dans l’entreprise a profondément marqué le 19ème siècle. Cette représentation du personnel est le résultat de conflits sociaux parfois très durs qui ont donnés lieu à des modifications

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

Droit fiscal/La territorialité de l’ IS Imprimer cet article

France par une convention international relative aux doubles impositions. Le territoire fiscal français au regard de l’ IS concerne la France métropolitaine, la Corse, les DOM et le plateau continental. Le principe français est la territorialité et s’oppose au principe de mondialit

wikibooks.org | 2011/8/18 3:28:09

Pôles d'éco-citoyenneté/Des pôles d'éco-citoyennetés remarquables en-dehors du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

Les endroits pour conseiller les populations sur le domaine de l environnement sont nombreux dans la région Nord-Pas de Calais comme nous l'avons vu. Les organismes gérant ces maisons sont variés et il existe différents types de maison. Plutôt que de comparer des régions entre elles

wikibooks.org | 2017/7/23 11:40:19

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

CHAPITRE 2 L’EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS Il existe une diversité des procédés de réalisation des travaux publics et l’administration dispose à cet égard d’une très grande liberté de choix. Diversité des modes de réalisation des travaux publics. Pour réaliser les travaux

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09