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Résultats 1 - 10 sur un total 508 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie finances publique agriculture legislature / Wikipedia    (15651 articles)

Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du code de la santé publique Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/5/6 11:42:02

Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du code du commerce Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/5/4 13:43:09

Finances locales/L'unité budgétaire Imprimer cet article

C’est un principe gigogne. Le noyau dur est l’idée que la totalité des ressources et des charges d’un organisme public doit figurer dans le budget. À la seule lecture du budget, on connaît tous les flux financiers de la collectivité territoriale. Deux conséquences : Le ou les

wikibooks.org | 2017/7/23 11:20:33

Inventer les territoires culturels de demain Imprimer cet article

contestation des valeurs culturelles établies, demande accrue de participation ou encore essor de l’ économie collaborative et créative. Les changements en cours invitent à une évolution profonde des stratégies culturelles. Pourquoi ce wikilivre ? [ modifier | modifier le wikicode

wikibooks.org | 2018/7/25 22:23:21

Gouvernement et législature de François Hollande/Lois de finances Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/4/27 7:21:55

Travaux publics/L’exécution des travaux publics Imprimer cet article

recours à la VEFA est licite dès lors que la situation de l’ouvrage destiné à la collectivité publique ne constitue qu’une partie d’un immeuble destiné pour sa plus grande part à d’autres propriétaires ou n’a pas été conçu en fonction des besoins propres de celle-ci (v

wikibooks.org | 2015/11/29 12:49:09

Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du système bancaire Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/3/14 11:28:24

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

Etat dans le domaine public en vue d’assurer les besoins en eau des voies navigables, de l’ agriculture , de l’individu, ainsi que des populations. 1) La nomenclature a été établie par une loi de finances de 1910 prévoyant que désormais devraient être considérés comme navigables

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

Finances locales/Introduction Imprimer cet article

Land Beck : les principes budgétaires locaux. « Dans la réflexion sur les finances locales et budgets locaux, un 1 er postulat s'impose : la réforme budgétaire est imposée par la poursuite du mouvement de décentralisation ». Un lien entre finances locales et décentralisation. Les

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:30