Sociologie des institutions/Les institutions administratives/La sociologie du conseil d'état


leurs fonction. A la veille de la révolution, on a des innovations : création du comité des finances et celui des départements. En 1790, l’assemblée constituante met en pratique la théorie de la séparation des pouvoirs donc l’administration n’est plus liée au judiciaire. La
L'économie de la téléphonie/Géographie de la téléphonie


fr/technos-medias/telecoms/20130211trib000748109/fibre-optique-les-telecoms-sacrifiees-dans-le budget -europeen-.html ↑ bfmtv http://www.bfmtv.com economie /europe-chiffre-daffaires-telecoms-a-recule-3e-annee-consecutive-etno-384272.html ↑ la population de référence est celle publié
Gouvernement et législature de François Hollande/Lois de finances


invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale
Le domaine public


de la mer, les ports, les havres, les rades et généralement toutes les portions du territoire français qui ne sont pas susceptibles d’une propriété privée. La doctrine (note 1) en a déduit que le Code civil a voulu rendre ces biens inaliénables et partant, a voulu les distinguer
Criminalité économique


attention particulière » pour la criminalité économique appartient au développement de l’ économie au niveau mondial : internationalisation du commerce , progrès technique (informatique)…, ou plutôt dire à l’éclatement de plusieurs crises économiques[x]. Depuis cette époque
Travaux publics/La notion de travaux publics


publics », l’expression englobera généralement l’ouvrage public, on ne pourra pas faire l’ économie de l’examen de ce qui est susceptible de les distinguer à la suite du travail de définition de la notion de travail public. Intérêt de la notion Il s’agit de distinguer les
Sociologie des institutions/Les institutions administratives/Le corps diplomatique


ministères. Elle se prononce sur 83 sanctions graves qui s’attaquent à des ambassadeurs et des ministres conseillers. Le quai d’Orsay se voit obliger d’engager pour combler les manques. Il faut combler les épurations. L’organisation de concours dérogatoires pour répondre au besoin