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Droit fiscal/La territorialité de l’ IS Imprimer cet article

France par une convention international relative aux doubles impositions. Le territoire fiscal français au regard de l’ IS concerne la France métropolitaine, la Corse, les DOM et le plateau continental. Le principe français est la territorialité et s’oppose au principe de mondialit

wikibooks.org | 2011/8/18 3:28:09

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

Etat dans le domaine public en vue d’assurer les besoins en eau des voies navigables, de l’ agriculture , de l’individu, ainsi que des populations. 1) La nomenclature a été établie par une loi de finances de 1910 prévoyant que désormais devraient être considérés comme navigables

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

Guerre de l'Opium Imprimer cet article

Jusqu’à la fin du XVIIIe siècle, la Chine semble développée, raffinée (arts et pensée), posséder une économie dynamique. Une société en phase avec ses institutions politiques. Le pays est dirigé par des souverains compétents et éclairés. Mais : Début XIXe, la situation semble

wikibooks.org | 2017/7/23 0:17:57

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/3-2 Imprimer cet article

la base). Pourquoi le plaidoyer est important Le plaidoyer contribue à façonner l’opinion publique et les politiques publiques et, ce faisant, peut conduire au changement systémique et durable. Le plaidoyer peut également conduire à l’innovation et/ou à l’efficacité, à des

wikibooks.org | 2017/9/19 2:38:11

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/4-1 Imprimer cet article

rapports sur les tendances des affaires et des opportunités. Les Organisations de Promotion du Commerce et les Chambres de Commerce compilent aussi un certain nombre d’opportunités d’affaires et d’investissements. L’Internet et les blogs personnels où l’on peut faire des recherches

wikibooks.org | 2017/9/19 19:48:47

Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du système bancaire Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l'environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/3/14 11:28:24

Gouvernement et législature de François Hollande Imprimer cet article

Merci. Gouvernement et législature de François Hollande Un livre appartenant à la série Économie Politique France tout comme à l' étagère Politique l' étagère France de Wikilivres . Il s'adresse aux personnes désirant comprendre ce qui se cache derrière les discours

wikibooks.org | 2018/5/8 23:00:11

Construire des communs/Synthese Imprimer cet article

Ce tableau liste six ingrédients à prendre en compte pour construire un commun libre, avec pour chaque ingrédient des ressources proposées. Cet outil pourra guider à la réflexion une communauté de contributeurs à un commun ainsi que ses partenaires associés de type public ou privé

wikibooks.org | 2018/7/25 15:48:35