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Droit fiscal/La territorialité de l’ IS Imprimer cet article

France par une convention international relative aux doubles impositions. Le territoire fiscal français au regard de l’ IS concerne la France métropolitaine, la Corse, les DOM et le plateau continental. Le principe français est la territorialité et s’oppose au principe de mondialit

wikibooks.org | 2011/8/18 3:28:09

Code de la route/Glossaire Imprimer cet article

le paramètre « ressources » du modèle ? engendrant ce cadre) Glossaire générique et français [ modifier | modifier le wikicode ] Cette section est vide, pas assez détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Glossaire du code de la sécurité routière (Québe

wikibooks.org | 2016/2/7 12:32:49

Pôles d'éco-citoyenneté/Les principaux Pôles d'éco-citoyenneté dans le Nord-Pas-de-Calais/A Petits Pas Imprimer cet article

activité en milieu rural. Les projets sont suivis et accompagnés. Ces services sont gratuits car financés par les pouvoirs publics. Pour les personnes engagées dans un projet d’ agriculture biologique, des parcelles de test peuvent être mises à disposition. L’association peut également

wikibooks.org | 2017/4/17 21:41:42

Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/3-Test Imprimer cet article

suggèrent une migration vers l’utilisation de logiciels libres et open source dans l’école publique . Question 6 : Laquelle des affirmations suivantes représente une différence majeure entre les médias communautaires et un radiodiffuseur public? Contrairement au Radiodiffuseur

wikibooks.org | 2017/9/19 4:12:42

Climat et écocitoyens/La FEVE et l'objectif zéro-déchet Imprimer cet article

et de la maitrise de l’énergie, l'ADEME. Ces déchets sont majoritairement produits par l’ agriculture et la sylviculture (374 tonnes) ainsi que la construction (253 tonnes). Viennent ensuite les diverses activités économiques (106 tonnes), nos ménages (31,9 tonnes) et nos collectivité

wikibooks.org | 2018/3/20 17:03:47

Construire des communs/Prestation/Modele Imprimer cet article

projets et à l’accompagnement mis en place (par exemple les stratégies et actions liées à l’ économie circulaire, l’application à l’urbanisme, les échelles concernées, l’innovation des démarches) D’afficher la liste plus large d’expériences et d’exemples. Ces expriences

wikibooks.org | 2018/5/9 15:45:15

L'économie de la téléphonie/Autres lectures Imprimer cet article

Unis Journaux spécialisés [ modifier | modifier le wikicode ] http://lecercle.lesechos.fr economie -societe/politique-eco-conjoncture/politique-economique/221152041/telephonie-mobile-marche-i Téléphonie mobile : un marché impossible à réguler La régulation dans les télécommunicaitons

wikibooks.org | 2018/5/11 19:43:55

GNU Health/Preface Imprimer cet article

modèle de santé à caractère proactif. De nombreux pays manquent d’un bon système de santé publique , parce qu'ils ont mis l'accent sur le secteur privé ou parce qu'ils donnent trop d’importance à la technologie. La technologie la plus sophistiquée ne pourra jamais remplacer de

wikibooks.org | 2018/12/13 0:23:06

Photographie/Fabricants/Gaumont Imprimer cet article

Gaumont_3464

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 13/12/2018