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Résultats 41 - 50 sur un total 837 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie finances publique environnement agriculture communications transports / Wikipedia    (15651 articles)

Construire des communs/Public Imprimer cet article

On pourrait considérer l’État non pas comme décideur et propriétaire mais comme le garant publique des communs auxquels il contribue à leur gestion Sans ces financements, les communs ne peuvent pas se développer là où ils sont prioritairement nécessaires, en particulier : Au

wikibooks.org | 2018/7/22 22:04:35

Affaire Priore/Le Comité de soutien Imprimer cet article

(5 pages) La commission de 1969 L'Académie des sciences Leroy-Somer S.O.V.I.R.E.L. Les finances de l'Affaire Priore (10 pages) La D.R.M.E. et la D.G.R.S.T. (10 pages) I.N.S.E.R.M. (15 pages) La thèse universitaire d'Antoine Priore Le Comité de soutien d'Antoine Priore (10

wikibooks.org | 2019/10/22 20:33:27

Histoire de France/Affaiblissement de la monarchie Imprimer cet article

titré duc d'Anjou — titre porté précédemment par son oncle, Philippe de France , prétendant français au trône d'Espagne et futur roi Philippe V (1700-1746) — est immédiatement confié à sa gouvernante, la duchesse de Ventadour . Il n'est alors pas destiné à régner, se plaant

wikibooks.org | 2012/8/5 12:52:24

Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du système bancaire Imprimer cet article

invalidité et des victimes de la guerre Modifications du code de l'urbanisme Modifications du code du commerce Modifications du code rural et de la pêche maritime Modifications du code de l environnement Modifications du code de la défense Modifications du code de la sécurité sociale

wikibooks.org | 2018/3/14 11:28:24

Gouvernement et législature de François Hollande Imprimer cet article

Merci. Gouvernement et législature de François Hollande Un livre appartenant à la série Économie Politique France tout comme à l' étagère Politique l' étagère France de Wikilivres . Il s'adresse aux personnes désirant comprendre ce qui se cache derrière les discours

wikibooks.org | 2018/5/8 23:00:11

Sécurité des systèmes informatiques/Sécurité informatique/Eléments de législation Imprimer cet article

Les références suivantes sont disponibles sur le site officiel de diffusion du droit français http://Legifrance.gouv.fr/ . Textes [ modifier | modifier le wikicode ] Les textes législatifs suivant portent sur les différents thèmes associés à la sécurité des systèmes d’information

wikibooks.org | 2018/9/8 13:42:22

Droit fiscal/La territorialité de l’ IS Imprimer cet article

France par une convention international relative aux doubles impositions. Le territoire fiscal français au regard de l’ IS concerne la France métropolitaine, la Corse, les DOM et le plateau continental. Le principe français est la territorialité et s’oppose au principe de mondialit

wikibooks.org | 2011/8/18 3:28:09

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

Etat dans le domaine public en vue d’assurer les besoins en eau des voies navigables, de l’ agriculture , de l’individu, ainsi que des populations. 1) La nomenclature a été établie par une loi de finances de 1910 prévoyant que désormais devraient être considérés comme navigables

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25