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Résultats 21 - 30 sur un total 3321 pour  Wikipedia / World Français Commerce et économie finances sociale justice titulaire / Wikipedia    (15651 articles)

Droit fiscal/La territorialité de l’ IS Imprimer cet article

France par une convention international relative aux doubles impositions. Le territoire fiscal français au regard de l’ IS concerne la France métropolitaine, la Corse, les DOM et le plateau continental. Le principe français est la territorialité et s’oppose au principe de mondialit

wikibooks.org | 2011/8/18 3:28:09

Le domaine public/L'identification du domaine public/La composition du domaine public Imprimer cet article

de l’individu, ainsi que des populations. 1) La nomenclature a été établie par une loi de finances de 1910 prévoyant que désormais devraient être considérés comme navigables et flottables les cours d’eau ou lacs figurant sur la nomenclature. Le juge ne pouvait plus apprécier

wikibooks.org | 2011/10/7 18:46:25

Code de la route/Glossaire Imprimer cet article

le paramètre « ressources » du modèle ? engendrant ce cadre) Glossaire générique et français [ modifier | modifier le wikicode ] Cette section est vide, pas assez détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Glossaire du code de la sécurité routière (Québe

wikibooks.org | 2016/2/7 12:32:49

Finances locales/Les procédures se rapportant à l'exécution des budgets locaux Imprimer cet article

soit il aura des fonctions comptables de l’état. (pour les communes ce sont les receveurs des finances qui tiennent la comptabilité locale de l’état et celle de la collectivité). Ce comptable public local doit établir un compte « le compte de gestion », ce compte est un document

wikibooks.org | 2016/7/28 20:27:29

Finances locales/L'unité budgétaire Imprimer cet article

C’est un principe gigogne. Le noyau dur est l’idée que la totalité des ressources et des charges d’un organisme public doit figurer dans le budget. À la seule lecture du budget, on connaît tous les flux financiers de la collectivité territoriale. Deux conséquences : Le ou les

wikibooks.org | 2017/7/23 11:20:33

L'Administration du Premier Ministre Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Il peut déléguer certains de ses pouvoirs aux ministres. Il supplée, le cas échéant, le Président de la République dans la présidence des conseils et comités prévus à l'article 15. Il peut, à titre exceptionnel, le suppléer pour la présidence d'un Conseil des ministres en vertu

L’administration déconcentrée Imprimer cet article

Statue-place-Republique

il n’est pas familier ; il devait faire le vide pour assurer la reconstruction économique et sociale du département - le préfet doit être en contact et a l’écoute des élus et des représentants des milieux sociaux et économique de son département - il est une sorte d’intermédiair

Économie Petits Imprimer cet article

Torta_casera_argentina_de_biscochuelo_de_vainilla_con_crema_chantill%C3%AD_y_duraznos_al_natural

liberlog.fr , comment- ecrire.fr , devenircreatif.com , quiestdieu.net , lazarus-components.org , economie -reelle.org , france-analyse.com ., moralemetiers.com . Du même éditeur [ modifier | modifier le wikicode ] Alors vous voulez tout savoir sur l économie  ? Lyndon Larouche Mon