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Constitution de la Cinquième République du Niger Imprimer cet article

notre volonté de coopérer dans l'amitié et l'égalité avec tous les peuples épris de paix, de justice et de liberté ; Adoptons solennellement la présente Constitution, Loi Suprême de l'État à laquelle nous jurons loyauté, fidélité et respect. Titre premier : De l’État et

wikisource.org | 2018/6/2 23:08:39

Constitution de la République turque Imprimer cet article

considérant que chaque citoyen turc bénéficie, conformément aux impératifs d'égalité et de justice sociale, des droits et libertés fondamentaux énoncés dans la présente Constitution, et possède dès sa naissance le droit et la faculté de mener une vie décente au sein de la culture

wikisource.org | 2010/10/13 12:23:15

Angleterre. - Administration locale/01 Imprimer cet article

exercice de la puissance militaire, pour la défense de l’État, et l’administration de la justice , pour la protection des droits des sujets. Quant aux affaires diverses des localités, une administration locale était seule chargée d’y pourvoir. Sur le continent, la lutte entre

wikisource.org | 2016/2/29 0:31:54

Chronique de la quinzaine, 1836 – IV Imprimer cet article

de Broglie s’adressèrent à l’éloquence et à la faconde de M. Thiers, passé maître en finances , d’ailleurs, grace à ses essais sur Law et aux onctions qu’il remplissait sous le ministère de M. Laffitte. La défection de M. Humann ne laissait plus au cabinet que M. Thiers qui

wikisource.org | 2010/10/13 11:17:21

Le Salon du roi de M. Eugène Delacroix Imprimer cet article

et ils peuvent. M. Eugène Delacroix s’est proposé de représenter dans le Salon du Roi, la Justice , la Guerre, l’Agriculture et l’Industrie. Chacune de ces compositions mérite une étude indivi

wikisource.org | 2016/10/28 18:30:27

Avant Project de Constitution de la 6eme République du Niger (2009) Imprimer cet article

8.9 Article 116 8.10 Article 117 8.11 Article 118 9 TITRE VIII : DE LA HAUTE COUR DE JUSTICE 10 TITRE IX : DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET CULTUREL 11 TITRE X  : DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU HAUT CONSEIL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 12 TITRE XI : DU MEDIATEUR

wikisource.org | 2015/9/28 12:59:58

Le Portugal en 1845 Imprimer cet article

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Situation actuelle Imprimer cet article

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