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Constitution de la Cinquième République du Niger Imprimer cet article

notre volonté de coopérer dans l'amitié et l'égalité avec tous les peuples épris de paix, de justice et de liberté ; Adoptons solennellement la présente Constitution, Loi Suprême de l'État à laquelle nous jurons loyauté, fidélité et respect. Titre premier : De l’État et

wikisource.org | 2018/6/2 23:08:39

Constitution de la République turque Imprimer cet article

considérant que chaque citoyen turc bénéficie, conformément aux impératifs d'égalité et de justice sociale, des droits et libertés fondamentaux énoncés dans la présente Constitution, et possède dès sa naissance le droit et la faculté de mener une vie décente au sein de la culture

wikisource.org | 2010/10/13 12:23:15

Angleterre. - Administration locale/01 Imprimer cet article

exercice de la puissance militaire, pour la défense de l’État, et l’administration de la justice , pour la protection des droits des sujets. Quant aux affaires diverses des localités, une administration locale était seule chargée d’y pourvoir. Sur le continent, la lutte entre

wikisource.org | 2016/2/29 0:31:54

Débats de la Chambre des communes du Canada (hansard) - Le jeudi 24 février 1994 - Initiatives ministérielles Imprimer cet article

dividendes. Le gouvernement annonce aussi certaines réductions d'infrastructures qui permettront une économie d'environ 850 millions de dollars en cinq ans d'ici 1997-1998. À partir de ce moment-là, cette mesure permettra des économies annuelles de 350 millions de dollars. J'y reviendrai

wikisource.org | 2019/9/24 20:23:45

Vie de Voltaire par Condorcet/Édition Garnier Imprimer cet article

La vie de Voltaire doit être l’histoire des progrès que les arts ont dus à son génie, du pouvoir qu’il a exercé sur les opinions de son siècle, enfin de cette longue guerre contre les préjugés, déclarée dès sa jeunesse, et soutenue jusqu’à ses derniers moments. Mais lorsque

wikisource.org | 2019/4/10 15:54:42

Avant Project de Constitution de la 6eme République du Niger (2009) Imprimer cet article

8.9 Article 116 8.10 Article 117 8.11 Article 118 9 TITRE VIII : DE LA HAUTE COUR DE JUSTICE 10 TITRE IX : DU CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET CULTUREL 11 TITRE X  : DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU HAUT CONSEIL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 12 TITRE XI : DU MEDIATEUR

wikisource.org | 2015/9/28 12:59:58

Naples en 1841 Imprimer cet article

Quand on arrive à Naples venant de Rome, le premier sentiment dont on est saisi en entrant dans cette nouvelle capitale, c’est une sorte d’étonnement de la trouver si grande et si peuplée. Le calme profond qui règne à Rome, la solitude grandiose de ses rues, ont donné à l’esprit

wikisource.org | 2010/10/19 10:37:04

Situation actuelle Imprimer cet article

Situation actuelle [1] Il en est des partis politiques comme de leurs chefs et des majorités comme des ministres eux-mêmes : ni les uns ni les autres ne sauraient occuper habituellement la scène politique et garder long-temps le pouvoir sans passer par des épreuves fort diverses. L’opinion

wikisource.org | 2010/12/20 7:04:58

Constitution de la République socialiste du Vietnam Imprimer cet article

A travers des milliers d’années de l’histoire, le peuple vietnamien a travaillé avec ténacité et créativité, a combattu avec vaillance pour édifier et défendre le pays, a formé les traditions nationales de solidarité, d’humanité, de vaillance et de courage et a construit une

wikisource.org | 2015/10/11 15:19:26

Idée générale de la Révolution au dix-neuvième siècle/Texte entier Imprimer cet article

révolutionnaires, liberté des cultes, liberté de la presse, liberté d’association, liberté du commerce et de l’industrie ; qui, par vos constitutions savantes, avez eu raison de l’autel et du trône ; qui avez établi sur des bases indestructibles l’égalité devant la loi,

wikisource.org | 2018/10/1 12:24:58