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Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne


SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS, (1) DÉTERMINÉS à établir
Monde/13


domaines de la vie en société : l’hygiénique, l’économique, le social, le politique, le culturel , -le religieux. L’Univers des choses sociales et le Problème mondial. — Europe, Asie, Afrique, Amérique, Océanie ; Trois continents, cinq parties de la terre, 60 États, autant
Pourquoi faudrait-il punir/Texte entier


Le texte de la conférence L’abolition de la prison signifie-t-elle l’abolition du droit, de la justice et de toute société ? que j’avais écrit en 1985 et qui a beaucoup circulé sous le titre de Conférence d’Amsterdam a servi de point de départ à ce livre ; qu’on ne s’étonn
Patrimoine et Identité/Le patrimoine, marqueur identitaire


J’ai choisi d’utiliser l’expression « marqueur identitaire » en référence à un ouvrage publié par le Groupement Culturel Breton des Pays de Vilaine, consacré au Pays d’Oust et de Vilaine . En effet dans ce chapitre, je vais essayer de montrer que les divers éléments du patrimoine
Encyclopédie anarchiste/École - Économie


Il n’est pas indispensable non plus d’étudier comment les écoles se sont différenciées ; mais il est bon de montrer que la différenciation qui a pour but de séparer les enfants des riches des enfants du prolétariat est combattue aujourd’hui par les partisans de l’école unique
Constitution de la République socialiste du Vietnam


aux missions nouvelles. La présente Constitution prévoit les régimes politique, économique, culturel , social, de défense nationale et de sécurité nationale et définit les droits et les obligations fondamentaux des citoyens, les structures et les principes d’organisation et de fonctionnement
Convention relative aux droits de l’enfant


articles 23 et 24) [2] , dans le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (en particulier à l’article 10) [2] et dans les statuts et instruments pertinents des institutions spécialisées et des organisations internationales qui se préoccupent du bien
Traité instituant la Communauté européenne (2006)


Par le présent traité, les Hautes Parties Contractantes instituent entre elles une Communauté européenne . Article 2 [ modifier ] La Communauté a pour mission, par l’établissement d’un marché commun, d’une Union économique et monétaire et par la mise en œuvre des politiques
Traité instituant la Communauté européenne (2002)


SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS(2), DÉTERMINÉS à établir
Traité instituant la Communauté européenne (1997)


SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS [2] , DÉTERMINÉS à établir