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Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS, (1) DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2018/9/20 15:10:55

Monde/13 Imprimer cet article

domaines de la vie en société : l’hygiénique, l’économique, le social, le politique, le culturel , -le religieux. L’Univers des choses sociales et le Problème mondial. — Europe, Asie, Afrique, Amérique, Océanie ; Trois continents, cinq parties de la terre, 60 États, autant

wikisource.org | 2016/1/22 6:47:58

Pourquoi faudrait-il punir/Texte entier Imprimer cet article

Le texte de la conférence L’abolition de la prison signifie-t-elle l’abolition du droit, de la justice et de toute société ? que j’avais écrit en 1985 et qui a beaucoup circulé sous le titre de Conférence d’Amsterdam a servi de point de départ à ce livre ; qu’on ne s’étonn

wikisource.org | 2016/3/9 13:36:39

Patrimoine et Identité/Le patrimoine, marqueur identitaire Imprimer cet article

J’ai choisi d’utiliser l’expression « marqueur identitaire » en référence à un ouvrage publié par le Groupement Culturel Breton des Pays de Vilaine, consacré au Pays d’Oust et de Vilaine . En effet dans ce chapitre, je vais essayer de montrer que les divers éléments du patrimoine

wikisource.org | 2016/1/21 17:14:17

Encyclopédie anarchiste/École - Économie Imprimer cet article

Il n’est pas indispensable non plus d’étudier comment les écoles se sont différenciées ; mais il est bon de montrer que la différenciation qui a pour but de séparer les enfants des riches des enfants du prolétariat est combattue aujourd’hui par les partisans de l’école unique

wikisource.org | 2018/12/16 9:59:31

Constitution de la République socialiste du Vietnam Imprimer cet article

aux missions nouvelles. La présente Constitution prévoit les régimes politique, économique, culturel , social, de défense nationale et de sécurité nationale et définit les droits et les obligations fondamentaux des citoyens, les structures et les principes d’organisation et de fonctionnement

wikisource.org | 2015/10/11 15:19:26

Convention relative aux droits de l’enfant Imprimer cet article

articles 23 et 24) [2] , dans le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (en particulier à l’article 10) [2] et dans les statuts et instruments pertinents des institutions spécialisées et des organisations internationales qui se préoccupent du bien

wikisource.org | 2017/3/22 1:19:48

Traité instituant la Communauté européenne (2006) Imprimer cet article

Par le présent traité, les Hautes Parties Contractantes instituent entre elles une Communauté européenne . Article 2 [ modifier ] La Communauté a pour mission, par l’établissement d’un marché commun, d’une Union économique et monétaire et par la mise en œuvre des politiques

wikisource.org | 2016/2/17 16:54:51

Traité instituant la Communauté européenne (2002) Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS(2), DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2016/2/17 16:32:19

Traité instituant la Communauté européenne (1997) Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS [2] , DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2016/3/2 22:22:02