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Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS, (1) DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2018/9/20 15:10:55

Pourquoi faudrait-il punir/Texte entier Imprimer cet article

Le texte de la conférence L’abolition de la prison signifie-t-elle l’abolition du droit, de la justice et de toute société ? que j’avais écrit en 1985 et qui a beaucoup circulé sous le titre de Conférence d’Amsterdam a servi de point de départ à ce livre ; qu’on ne s’étonn

wikisource.org | 2016/3/9 13:36:39

Pensée française, pages choisies/30 Imprimer cet article

Les relations franco-canadiennes en matière de presse tendent à s’activer. Elles n’en restent pas moins inorganisées, individuelles, insuffisantes ou intermittentes. Les choses canadiennes ne sauraient intéresser le public français qu’autant qu’elles présentent en soi, pour l

wikisource.org | 2019/1/14 20:28:07

Revue de métaphysique et de morale/1912/Supplément 5 Imprimer cet article

Quand fut fondée cette Revue , avec le dessein peut-être ambitieux d’imprimer à la spéculation une direction déterminée, de travailler en particulier à restaurer dans notre pays l’unité des disciplines scientifiques et de la culture philosophique, ceux qui avaient assumé la responsabilit

wikisource.org | 2016/4/20 10:20:43

Encyclopédie anarchiste/Arrière pensée - Art Imprimer cet article

Au figuré, on peut dire que l’Art, né du même accouchement que la nature, est souvent considéré comme une fidèle reproduction de celle-ci, et parfois on juge cette reproduction plus belle et plus parfaite. Pour nous, anarchistes, que l’on juge la Nature comme une prodigieuse créatrice

wikisource.org | 2018/12/2 18:23:21

Traité instituant la Communauté européenne (2006) Imprimer cet article

Par le présent traité, les Hautes Parties Contractantes instituent entre elles une Communauté européenne . Article 2 [ modifier ] La Communauté a pour mission, par l’établissement d’un marché commun, d’une Union économique et monétaire et par la mise en œuvre des politiques

wikisource.org | 2016/2/17 16:54:51

Traité instituant la Communauté européenne (2002) Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS(2), DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2016/2/17 16:32:19

Traité instituant la Communauté européenne (1997) Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS [2] , DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2016/3/2 22:22:02

Convention européenne du paysage Imprimer cet article

Lors de la 718e réunion du 19 juillet 2000 du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, les Délégués : – ont adopté le texte de la Convention européenne du paysage tel qu’il est reproduit en annexe. – ont décidé de l’ouvrir à la signature ; – ont convenu que l

wikisource.org | 2010/10/13 12:38:29

Monde/13 Imprimer cet article

domaines de la vie en société : l’hygiénique, l’économique, le social, le politique, le culturel , -le religieux. L’Univers des choses sociales et le Problème mondial. — Europe, Asie, Afrique, Amérique, Océanie ; Trois continents, cinq parties de la terre, 60 États, autant

wikisource.org | 2016/1/22 6:47:58