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Résultats 1 - 10 sur un total 455 pour  Wikipedia / World Français Société creee / Wikipedia    (1996216 articles)

Société créée de fait Imprimer cet article

Une société créée de fait est une forme juridique de société qui se distingue de la société de droit. La Cour d'appel de Lyon a jugé qu'une société créée de fait, comme toute autre société , exige que soient réunies les conditions posées par l'article 1832 du code civil

wikipedia.org | 2018/9/12 16:54:43

Société nationale des chemins de fer luxembourgeois Imprimer cet article

CFL_2019_-_Hesperange_-_2018

La Société nationale des chemins de fer luxembourgeois ( CFL ) est l' entreprise ferroviaire publique luxembourgeoise créée le 14 mai 1946 . Elle est présente dans le domaine du transport de voyageurs, du transport de marchandises, et réalise la gestion et l'exploitation du réseau

Société ivoirienne de construction et de gestion immobilière Imprimer cet article

Maison ... Site web http://www.sicogi.ci modifier - modifier le code - voir wikidata   Société anonyme à participation financière publique majoritaire avec conseil d'administration et ayant un capital social de 4 566 200 000 FCFA , la Société ivoirienne de construction

wikipedia.org | 2017/4/14 1:38:43

Contrat de société en droit français Imprimer cet article

En droit français, le contrat de société est un acte juridique , par lequel un ou plusieurs associés conviennent d'affecter des apports à une entreprise commune, en vue de réaliser et de partager des bénéfices, ou de profiter des économies qui en résultent. Ce contrat spécial est

wikipedia.org | 2017/1/18 10:08:35

Société des Trois-Vallées Imprimer cet article

La Société des Trois-Vallées (STV ou S3V) est une société française d'exploitation des remontées mécaniques des domaine skiable . Elle gère ainsi les domaines, les pistes et les remontées mécaniques des stations de Courchevel , Méribel-Mottaret , et La Tania , situées dans

wikipedia.org | 2019/3/20 15:30:21

Société nationale d'investissement du Cameroun Imprimer cet article

Aïssatou Site web http://www.sni.cm/ modifier - modifier le code - voir wikidata   La Société Nationale d'Investissement du Cameroun (SNI) est une holding d'investissement camerounaise créée en 1964 sous la forme d’une société à capital public avec l’Etat comme

wikipedia.org | 2019/3/13 7:10:19

Société de journalistes Imprimer cet article

Une société de journalistes ou société de rédacteurs est une association de journalistes constituée au sein d'une rédaction. Son objectif est de faire respecter un minimum d' indépendance journalistique , notamment face aux pressions des actionnaires, et de veiller au respect de

wikipedia.org | 2018/1/14 2:44:30

Société générale de tramways Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La Société générale de tramways est créée à Bruxelles le 14 août 1874 [ 1 ] . Le capital est de 6 millions de Francs. Il est fourni par la Banque de

wikipedia.org | 2019/2/19 3:52:13

World Press Imprimer cet article

controverse, n’oubliez pas d’indiquer dans l’article les critères qui le rendent admissible . World Press Fondateurs Georges Troisfontaines Siège social Bruxelles   Belgique Activité presse écrite Produits bandes dessinées modifier - modifier

wikipedia.org | 2017/9/22 3:46:05

Société mutualiste étudiante régionale Imprimer cet article

santé Site web www.emevia.com modifier - modifier le code - voir wikidata   Une société mutualiste étudiante régionale ou SMER est une mutuelle de santé française chargée de la gestion du régime de sécurité sociale étudiant sur une portion du territoire françai

wikipedia.org | 2018/9/1 12:28:05