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Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant Imprimer cet article

des conditions tenant à la personne et d’autres tenant à l’activité Section 1: les conditions tenant à la personne [ modifier | modifier le wikicode ] Par application du principe de liberté du commerce et de l’industrie, ces conditions sont peu nombreuses sauf pour les professions

wikibooks.org | 2017/2/16 18:32:00

Photographie/Personnalités/A/Paul Almasy Imprimer cet article

Electroretinogram

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 23

Jouer à World of Warcraft/Objets Imprimer cet article

Il y a divers types d’objets dans World of Warcraft , allant des haches et des épées aux simples fleurs et organes d’animaux. Les objets peuvent en général se vendre plus ou moins cher à des marchands ou aux enchères. Plus les objets sont rares (ou recherchés, dans le cas des ventes

wikibooks.org | 2017/7/23 0:44:28

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

En matière de traité, on dispose d’une convention pour réglementer la vie des traités : c’est la convention de Vienne sur le droit des traités du 23.05 1969 entré en vigueur en 1980. C’est le texte de référence pour la vie des traités. Son article 2 : une définition du trait

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

GNU Health/Les Individus Imprimer cet article

vous renseignez la date de naissance de la personne, le  numéro de sécurité sociale, la nationalité , le sexe, la profession, le lieu d’habitation, le niveau de scolarité et la situation ​​matrimoniale , entre autres. D’autres modèles (par exemple, le patient), ou modules

wikibooks.org | 2018/12/16 10:30:52

Photographie/Personnalités/M/Pietro Masturzo Imprimer cet article

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Le 31 décembre

wikibooks.org | 2012/6/12 1:07:41

Wikilivres:Le Bistro Imprimer cet article

Bonne_ann%C3%A9e_2012

Bienvenue sur le bistro de Wikilivres, nous y discutons de tous les aspects du projet en général. Pour toutes les discussions sur un wikilivre en particulier, merci d'utiliser la page de discussion du wikilivre. Pour un dialogue informel, rejoignez le salon IRC #wikibooks-fr sur le serveur