Droit en France : l'obligation d'un mandat écrit pour la vente d'un bien immobilier


conformément aux dispositions de l'article 1325 du code civil. Cette convention doit préciser : - les caractéristiques du bien immobilier recherché par le client ; - la nature de la prestation à fournir au client ; - le montant de la rémunération ; - les conditions de remboursement
Wikinews:Jargon/Modèle de point


Cette page décrit le " modèle de point ". Pour une approche moins technique, voir la liste des modèles de point utilisables en paramètre . Pour une approche plus générale, voir la géolocalisation et ses tutoriels . Sommaire 1 Définition 2 Description détaillée 2.1 Modèle
Wikinews:Jargon/Modèle de paramétrage de carte


Un tel modèle est employé (entre autres) par le modèle {{G}} où il assure la conversion des coordonnées ( latitude , longitude ) d'un emplacement, en position ( x , y ) sur la carte ; ce qui permet une géolocalisation . Aide détaillée : Aide:Géolocalisation#Modèle de paramétrage
France : la Cour de cassation censure partiellement la condamnation des opérateurs de téléphonie mobile


publications de cette autorité, avait eu pour objet ou pour effet réel ou potentiel, compte tenu des caractéristiques du marché, de son fonctionnement, de la nature et du niveau d’agrégation des données échangées qui ne distinguaient pas entre forfaits et cartes pré-payées, et
Modèle:Géolocalisation/Bretagne


: Bretagne . Utilisation C'est un modèle de paramétrage de carte . Notes Pas de coordonnées géographiques valides. Coefficient de déformation : Erreur d’expression : opérateur inattendu Le code de ce modèle est optimisé . Voir aussi Le modèle de carte