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Résultats 1 - 10 sur un total 86 pour  Wikiversity  / atlas:2.475:50.255278 legales annuellement /  Wikiversity     (20246 articles)

U2 CQP Chargé de clientèle Assurance/La théorie du calcul de la prime Imprimer cet article

Nous avons vu qu’il fallait estimer un risque pour en déduire : et la définition d’une garantie : obligation de prestation pour l’assureur, et le calcul de la prime d’assurance : obligation de paiement pour l’assuré. La fixation de la prime est librement effectuée par les

wikiversity.org | 2018/8/1 18:40:33

Sondage/La législation Imprimer cet article

Actuellement, la réalisation, la publication, la diffusion des sondages et toutes les règles concernant ce sujet se trouvent dans une loi datant de 1977. C’est une loi relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion. Même si certains articles ont été modifié

wikiversity.org | 2017/8/1 17:58:29

Recherche:Les abolitions des traites et des esclavages/Annexe/Bibliographie Imprimer cet article

Plaque_Jacques-Charles_Brunet,_4_rue_G%C3%AEt-le-C%C5%93ur,_Paris_6

Cette annexe est de niveau 9 . Précédent : Iconographie Suivant : Sommaire En raison de limitations techniques, la typographie souhaitable du titre, «  Annexe : Bibliographie Les abolitions des traites et des esclavages/Annexe/Bibliographie  », n'a pu être restituée correctement

Recherche:Traitement du surendettement des particuliers en France Imprimer cet article

En France, le surendettement est légalement défini par l’article L711-1 du Code de la consommation comme « par l'impossibilité manifeste de faire face à l'ensemble de ses dettes non professionnelles exigibles et à échoir. Le seul fait d'être propriétaire de sa résidence principale

wikiversity.org | 2018/9/4 21:14:35

Recherche:Culture fr.wikipedia Imprimer cet article

Wikipedia_Michelangelo

Wikipédia tout le monde connaît, mais peu de gens savent exactement comment cela fonctionne. D'ailleurs, qui sait que derrière les pages encyclopédiques se cachent trois fois plus de pages destinées à l'organisation de la communauté des contributeurs ? Au delà de son étiquette d'encyclopédi

Recherche:Recherche Responsable Imprimer cet article

Jean-Marc_L%C3%A9vy-Leblond_aux_Utopiales_2013_-_4

Les vidéos sont en cours de transcription afin d'accroître l’accessibilité du contenu. Sommaire 1 Colloque N°1 : Responsabilité et irresponsabilité des institutions 1.1 Présentation de la journée 1.2 Conférence introductive; Pourquoi ces colloques ? 1.3 La place

Wikiversité:La salle café/novembre 2015 Imprimer cet article

pour moi le science egale la vie — Le message qui précède, non signé ? , a été déposé par 160.161.159.140 ( d · c · b · s ) . Cette phrase n'ayant scientifiquement rien de constructif, et même au contraire avec ses fautes d'orthographes, il me semble vital de la supprimer

wikiversity.org | 2018/8/1 10:51:06

Droit commercial général/Actes de commerce Imprimer cet article

L'article L.110-1 du Code de commerce est un texte fondamental du droit commercial. Il énumère des actes réputés commerciaux sans donner de définition de l'acte de commerce. La jurisprudence retient deux critères complémentaires l'un de l'autre pour qualifier un acte de commerce : le

wikiversity.org | 2017/11/1 8:41:31

Droit du travail en France/Obligations en matière d'hygiène et de sécurité Imprimer cet article

Les problématiques de santé et de sécurité au travail doivent être prises au sérieux par les organismes employeurs, elles sont au cœur : d'impératifs humains et sociaux ; d'enjeu économique et juridique. Si par le passé les accidents du travail ont pu être perçus comme une

wikiversity.org | 2017/12/14 17:34:28

Recherche:Culture fr.wikipédia/Carnet Imprimer cet article

Vous êtes ici sur la page servant de carnet de terrain pour un travail de recherche ethnographique effectué sur l'espace francophone de Wikipédia. Je vous remercie pour l’intérêt que vous portez à mes travaux tout en vous souhaitant une bonne lecture. Vos remarques et commentaires

wikiversity.org | 2018/4/4 11:56:44