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Résultats 1 - 10 sur un total 158 pour  Wikipedia / clio rouen volontaire tribunaux / Wikipedia    (1853923 articles)

Femmes tondues Imprimer cet article

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Les femmes tondues sont les femmes qui ont subi, à l'issue ou lors d'un conflit majeur, diverses humiliations, dont la tonte de leur chevelure, de la part de compatriotes indignés de leur comportement, allant de la proximité professionnelle à la collaboration ouverte, en passant par des

Portail:Histoire/Bloc-notes/Archives Imprimer cet article

Visite_de_Louis_XV_au_Havre_en_1749_lancement_de_fregates_et_combat_naval_simule

À partir de 1962 avec le Dictionnaire de la marine , il publie régulièrement des ouvrages. Il écrit en particulier sur la « Royale » de l' Ancien Régime , avec plusieurs ouvrages de référence. Il s’intéresse tout particulièrement au rôle de la France dans l'exploration des

Interruption volontaire de grossesse en France Imprimer cet article

L' interruption volontaire de grossesse (IVG) est, en France , un avortement provoqué, décidé pour des raisons non médicales dans le cadre légal instauré par la loi Veil de 1975. Son dispositif légal est inscrit aux articles L.2211-1 et suivants du Code de santé publique . Sommaire

wikipedia.org | 2017/10/17 18:36:05

Histoire des Juifs en Tunisie sous le protectorat français Imprimer cet article

Juifs_tunisiens

L' histoire des Juifs en Tunisie sous le protectorat français s'étend de l'instauration du protectorat français de Tunisie le 12 mai 1881 à la proclamation de l'indépendance du pays le 20 mars 1956 . Durant cette période, la situation économique, sociale et culturelle de la population

Droit en Inde Imprimer cet article

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Dernières : 2009 Commission électorale Partis politiques   modifier   Le droit en Inde est hérité en grande partie de la colonisation britannique , d'où l'influence de la common law , qui a été codifiée en un certain nombre de codes et de lois. Il est aussi influenc

Emprisonnement à perpétuité Imprimer cet article

La prison à perpétuité ou parfois prison à vie est une sanction pénale pour les crimes les plus graves, qui consiste théoriquement en l’incarcération d’un criminel jusqu’à sa mort. Dans la pratique, tous les pays au monde admettent des libérations pour raisons de santé sérieuse

wikipedia.org | 2017/10/22 0:15:51

Maurice Papon Imprimer cet articleFrise de Maurice Papon

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Il a été condamné en 1998 pour complicité de crimes contre l'humanité concernant des actes d'arrestation et de séquestration, lors de l' organisation de la déportation vers les camps de la mort des Juifs de la région, commis quand il était secrétaire général de la préfecture

Conseil constitutionnel (France) Imprimer cet article

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également dans certaines circonstances de la vie parlementaire et publique. Contrairement à d'autres tribunaux compétents en matière constitutionnelle tels que la Cour suprême des États-Unis , le Conseil constitutionnel français ne se situe au sommet d'aucune hiérarchie de tribunaux

Genèse de la guerre de Sécession Imprimer cet article

MississippinNatchez

Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes . Les origines de la guerre de Sécession sont un ensemble complexe d'éléments historiques, sociaux et économiques. Sommaire 1 Les retombées économiques 1.1 Des terres différente

Crime Imprimer cet article

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier

wikipedia.org | 2017/10/2 12:26:27