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Résultats 11 - 20 sur un total 6337 pour  Wikisource / World Français Actualité Télévision cassation logo / Wikisource    (1821697 articles)

Wikisource:Scriptorium/Novembre 2015 Imprimer cet article

Les_pirates_du_golfe_St-Laurent,_2015

Bonjour, Il semble que nous ayons deux fois la même version de la Bible de Crampon Celle-ci et Celle-là j’ai pris ici l’exemple de la Genèse, mais c’est pareil pour tous les autres livres de la Bible. J’ai vérifier en piochant, c’est bien le même texte, de plus elles sont

Wikisource:Scriptorium/Février 2016 Imprimer cet article

Mardi_c%27est_Wiki_%C3%A0_BAnQ

J'ai commencé a mettre en ligne un livre de Franc-Nohain qui est dans l’ actualité . Hektor ( d ) 3 février 2016 à 13:49 (UTC) Bien vu ! :) -- Pikinez ( d ) 3 février 2016 à 15:33 (UTC) Excellente idée. Cdlt, V IGNERON * discut. 6 février 2016 à 12:51 (UTC) Texte à valider

Constitution de la République turque Imprimer cet article

La présente Constitution, qui reconnaît l’existence éternelle de la patrie et de la nation turque et l’intégrité indivisible du grand État turc, conformément au concept de nationalisme et aux principes et aux réformes mis en œuvre par Atatürk, fondateur de la République turque

wikisource.org | 2010/10/13 12:23:15

La Prise en charge psychiatrique des détenus Imprimer cet article

Récemment, la presse s’indignait des conditions de détention dans les prisons françaises en évoquant notamment un nombre élevé de détenus souffrant de troubles mentaux. Les chiffres avancés, reprenant ceux d’enquêtes nationales, font état de 8 détenus sur 10 présentant au moins

wikisource.org | 2016/2/21 20:06:21

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie III Imprimer cet article

VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION Violation du droit d’auteur Règle générale Règle générale 27. (1) Constitue une violation du droit d’auteur l’accomplissement, sans le consentement du titulaire de ce droit, d’un acte qu’en vertu de la

wikisource.org | 2015/8/24 6:03:27

Wikisource:Scriptorium/Septembre 2007 Imprimer cet article

Bibliotheca_Buloviana_(Ausschnitt)

faces du dépliant : pli 1 : Fait pli 2 : Fait pli 3 : Fait pli 4 Logo unique représentant tous les projets Wikimédia : à remplacer par des logos distincts ? pli 5 : Fait pli 6 Page de dessus : j'ai repris celle de Philippe. -- Zephyrus

Wikisource:Questions légales/Archives Imprimer cet article

ST-chaillu

Bonjour, le texte de la convention de Seneca Falls est libre (le texte original date de 1848). Il a été traduit en 2014 sur FR:Wikipedia par Jules78120   ( d  ·  c  ·  b ) . J'aimerais importer le texte de la traduction, qui n'a rien à faire sur WP, mais je n'ai jamais fait cela

Conseil d’État - 296005 Imprimer cet article

Francfort-sur-le-Main (Allemagne) du 10 mai 2006, interdisant à M. Jean-Marie LANGLET d’utiliser le logo et le nom du parti socialiste français et du parti social-démocrate allemand (SPD) dans le cadre de l’élection des membres de l’Assemblée des Français de l’étranger lors

wikisource.org | 2010/10/13 12:19:13

Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques Imprimer cet article

Les pays de l’Union, également animés du désir de protéger d’une manière aussi efficace et aussi uniforme que possible les droits des auteurs sur leurs œuvres littéraires et artistiques, Reconnaissant l’importance des travaux de la Conférence de révision tenue à Stockholm en

wikisource.org | 2010/10/13 12:37:55

Cour de cassation - 06-10.329 Imprimer cet article

civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation , le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l’arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation , première chambre civile, et

wikisource.org | 2010/10/13 13:00:42