Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant
à la personne [ modifier | modifier le wikicode ] Par application du principe de liberté du commerce et de l’industrie, ces conditions sont peu nombreuses sauf pour les professions réglementées pour protéger des intérêts individuels ou l'intérêt général. - S’agissant des
Pôles d'éco-citoyenneté/Introduction
Les habitants des pays riches consomment, gaspillent énormément, et rejettent toujours plus de polluants et de déchets dans l’environnement, qui commence à être saturé… Les catastrophes écologiques et sanitaires montrent déjà les limites du système. Et cela n’est pas en voie
Finances locales/L'unité budgétaire
C’est un principe gigogne. Le noyau dur est l’idée que la totalité des ressources et des charges d’un organisme public doit figurer dans le budget. À la seule lecture du budget, on connaît tous les flux financiers de la collectivité territoriale. Deux conséquences : Le ou les
Ict@innovation: Free your IT Business in Africa/6-Assignments
Il est exigé que vous élaboriez un plan national de déploiement. Le contenu du plan devrait comporter: des stratégies et des idées à propos de la façon de réaliser ce plan comment vous entendez obtenir vos participants les critères d’évaluation de l’admissibilité des participants
Tatouage au henné
La pratique du tatouage au henné est utilisée à des fins religieuses ou esthétiques. Au départ destiné uniquement aux femmes musulmanes , cet art se propage désormais à travers le monde et devient accessible à tous. Contrairement au tatouage traditionnel, celui-ci est temporaire
Climat et écocitoyens/Production énergétique
le photovoltaïque, contre 25% en Allemagne. La transition énergétique, passage d'un type d économie basée sur des énergies non renouvelables (pétrole, gaz naturel, charbon, nucléaire,...) vers des énergies renouvelables, propres, sûres et décentralisées (énergie solaire, éolien
Droit fiscal/Introduction au droit fiscal
proportion du montant des impôts revenant à chaque acteur public. D’après le ministère de l’ économie et finances, ce bouclier concernerait environ 100 000 contribuables et son coût serait de 400 millions d’euros dont 350 pour l’État et 50 pour les collectivités locales. Parmi
Préparation au certificat d'opérateur du service amateur/Présentation du certificat et de l'examen
se fait auprès de l'ANFR, qui organise régulièrement des sessions dans chacun de ses locaux régionaux et dans ses antennes locales. Contactez par téléphone, au moins 3 semaines avant la date souhaitée, le centre d'examen choisi [4] . Une fois la convocation reçue, vous serez invit
Sécurité des systèmes informatiques/Sécurité informatique/Eléments de législation
Les références suivantes sont disponibles sur le site officiel de diffusion du droit français http://Legifrance.gouv.fr/ . Textes [ modifier | modifier le wikicode ] Les textes législatifs suivant portent sur les différents thèmes associés à la sécurité des systèmes d’information
